Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 10 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/COMTD/W/16 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 27/08/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS48/5 Communautés européennes - Mesures visant les animaux vivants et les viandes (hormones) - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Canada 17/09/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.5
G/SPS/W/27/Add.5
G/TBT/D/3/Add.5
WT/DS5/5/Add.5
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 20/09/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/1 Roumanie Communication de la Roumanie 20/09/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/428 Communication de listes indicatives de normes internationales 20/09/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 30/09/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/5 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 30/09/1996 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/435 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 octobre 1996 30/09/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/2 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 02/10/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/76 États-Unis d'Amérique Surveillance du processus d'harmonisation internationale et de l'utilisation des normes, directives et recommandations internationales - Réponse des États-Unis 02/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/6 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 08/10/1996 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/118 Secrétariat de l'OMC Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/10/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/4 États-Unis d'Amérique Éléments de la Loi américaine de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires qui touchent à la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 18/10/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/77 Uruguay Rapport entre l'Accord SPS et l'OMC et les organisations internationales de normalisation - Communication présentée par l'Uruguay à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 24/10/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/3 Chili Chili - Commerce international des produits avicoles (Mesures sanitaires concernant la salmonelle) - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 25/10/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/22 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 27 septembre 1996 28/10/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/6 Corée, République de Inspection et Quarantaine - Déclaration faite par la République de Corée à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 04/11/1996 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 10 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   

 
Réinitialiser