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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/663 Zimbabwe Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Zimbabwe 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1450 Zambie Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie 02/10/2015 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/156 Zambie Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 14/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/174 Zambie Demande d'assistance technique - République de Zambie 19/04/2000 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/836 Zambie Renseignements sur diverses questions SPS - Communication de la Zambie 27/03/2008 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/941 Zambie Service des normes phytosanitaires et de la phytoquarantaine de l'Institut de recherche agricole de la Zambie - Communication présentée par la Zambie 17/06/2009 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/965 Zambie Programmes de prospection des organismes nuisibles - Communication présentée par la Zambie 15/10/2009 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/996 Zambie Rapport sur les activités du service des normes phytosanitaires et de la phytoquarantaine dans le domaine SPS - Communication de la Zambie 05/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1212
G/SPS/GEN/1608
WT/DS540/1
Viet Nam États-Unis – Certaines mesures concernant les produits du poisson pangasius en provenance du Viet Nam - Demande de consultations présentée par le Viet Nam 27/02/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1485 Viet Nam Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam 18/03/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/791 Viet Nam Révision par l'Australie de l'analyse du risque à l'importation et mesures concernant les crevettes et leurs produits - Déclaration du Viet Nam à la réunion des 27 et 28 juin 2007 04/07/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/931 Viet Nam Rapport sur l'hygiène et la sécurité sanitaire des produits alimentaires dans le secteur du poisson basa au Viet Nam - Communication du Viet Nam 15/06/2009 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/442 Venezuela, République bolivarienne du Rapport exécutif du Venezuela 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/854 Venezuela, République bolivarienne du Système de santé agricole intégrale - Communication de la République bolivarienne du Venezuela 20/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/389 Uruguay Mesures prises par l'Uruguay en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration de l'Uruguay à la réunion des 2 et 3 avril 2003 07/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/843 Uruguay Normes privées - Déclaration de l'Uruguay à la réunion des 2 et 3 avril 2008 21/05/2008 Normes privées; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/160 Uruguay Retards injustifiés - Communication de l'Uruguay 18/10/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/169 Uruguay Retards injustifiés - Communication présentée par l'Uruguay 15/02/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/225 Uruguay Mandat du Groupe de travail sur les normes privées - Proposition présentée par l'Uruguay 18/06/2008 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/28 Uruguay Communication de l'Uruguay 11/08/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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