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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/100 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat 21/12/2020 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/100/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 5 - 6 and 13 November 2020 - Note by the Secretariat - Corrigendum 12/01/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En
G/SPS/R/100/Corr.2 Secrétariat de l'OMC 12/01/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En
G/SPS/R/100/Corr.3 Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat - Corrigendum 03/03/2021 Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/101 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 mars 2021 - Note du Secrétariat 19/05/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/101/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/05/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/R/102 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 14 - 16 juillet 2021 - Note du Secrétariat 17/09/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/104 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat 17/12/2021 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/104/Corr.1 Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat - Corrigendum 08/03/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/105 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat 18/05/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/107 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat 26/09/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/86/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/R/88/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 29/01/2018 Innocuité des produits alimentaires; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/R/90 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 1er et 2 mars 2018 - Note du Secrétariat 09/05/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/90/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 22/05/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/R/92 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat 14/09/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/92/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision 15/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/93 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 1er et 2 novembre 2018 - Note du Secrétariat 11/02/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine classique; Parasites; Certification, contrôle et inspection; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Peste porcine africaine; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/94 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat 27/06/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es

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