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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/332 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/336 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales 10/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/339 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/340 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/341 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/342 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/343 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
ICN/AG/TN/4 12/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/1 Secrétariat de l'OMC 13/03/2023 Communication; À distribution restreinte En
ICN/SPS/2 Secrétariat de l'OMC 03/05/2023 Communication; À distribution restreinte En
ICN/SPS/3 Communication from the Chair of the SPS Committee - Preparations for the July 2023 SPS Committee meeting 05/07/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/4 Intersessional SPS consultations - Friday 29 September 2023 at 15:00 - Communication from the Chair of the SPS Committee 15/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
ICN/SPS/5 06/11/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
IMA/SPEC/4 Communication du Président - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur la viande bovine - Décision au titre de l'article VI.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
INF/IFD/RD/12 Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement à l'OMC - 11 et 12 avril 2019 - Simplifier et accélérer les procédures et prescriptions administratives - Présentation du Secrétariat de l'OMC sur le système d'alerte pour les notifications SPS/OTC (ePING) 26/04/2019 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/6833 Réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2000 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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