WT/MIN(96)/DEC/W
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Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour |
13/12/1996 |
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Texte ministériel {projet}; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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LT/UR/A-1A/12
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Union africaine (UA); Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/04/1994 |
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Texte juridique; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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PC/IPL/6
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre |
25/11/1994 |
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Recommandation; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/344
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Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle |
21/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Rapport; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/344/Rev.1
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Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treizième Conférence ministérielle - Révision |
14/09/2023 |
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Rapport; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5
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Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision |
22/05/2023 |
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Rapport; Rapport {projet}; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1
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Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision |
03/08/2023 |
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Rapport; Rapport {projet}; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/443
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Rapport sur les activités menées par l'Organisme international régional contre les laladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'OIRSA à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 |
29/10/2003 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Rapport; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1647
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2018
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10/10/2018 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1013
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2012) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/11/2012 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1039
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2013) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
04/09/2013 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1039/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2013) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision |
30/10/2013 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1086
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2014) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
06/11/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/112
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Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification |
07/10/1996 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1129
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2015) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
28/10/2015 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1164
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2016) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
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07/11/2016 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes privées; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/118
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/10/1996 |
Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1202
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2017) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
08/11/2017 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1280
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2018) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
08/11/2018 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1336
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport (2019) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
12/11/2019 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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