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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2204 88ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 28/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2202 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/2203 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2192/Rev.1 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/02/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2199 Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du comité SPS des 20-22 mars 2024 pour la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2200 Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2201 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2024 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2198 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 19/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2197
JOB/GC/388
Conseil général - Réunion extraordinaire du Conseil général - Mercredi 14 février 2024 - Rapport présenté par M. Tayutic Mena Retana, Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/02/2024 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/997/Rev.14 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2024 : informations générales, processus de sélection et formulaire - Note du Secretariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr
RD/SPS/245 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Committee decisions and documents to be examined as part of the periodic review of the Agreement - Note by the Secretariat 16/02/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2196 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Novembre 2023 - février 2024 - Communication de l'ITC 14/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.16/Corr.1
09/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/2195 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 08/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2194 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des questions / documents / propositions présentés par les membres - Note du Secrétariat 07/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/71
WT/GC/264
Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Rapport du Président sur le programme de travail 05/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191/Corr.1 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique - Corrigendum 05/02/2024 Communication; En distribution non restreinte Fr Es
WTO/AIR/SPS/43 Quatre-vingt-huitième réunion ordinaire les 20 au 22 mars 2024 02/02/2024 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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