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G/SPS/GEN/1758
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Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par le Brésil, le Canada et les États-Unis |
28/02/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.1
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Argentine; Australie; Belize; République dominicaine; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
11/05/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision
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22/11/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
28/04/2022 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.12
WT/GC/W/835/Rev.3
WT/MIN(22)/W/3
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Chine; la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Maroc; le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle-Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, les Philippines; la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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06/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.13
WT/GC/W/835/Rev.4
WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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10/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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14/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.15
WT/GC/W/835/Rev.6
WT/MIN(22)/W/3/Rev.3
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; el Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République Dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan; le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo; la Türkiye; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
16/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.2
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Canada; Chili; Colombie; République dominicaine; Équateur; Paraguay; Pérou; Sénégal; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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25/06/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.3
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil,le Canada, le Chili, la Colombie, la Cote D'ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Senegal, Singapour, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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17/07/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.4
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
02/11/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.5
|
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Mexique; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Mexique, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
19/03/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.6
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
25/06/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.7
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
13/07/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.8
|
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la
Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
|
29/10/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.9
WT/GC/W/835
|
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam
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Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, el Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam |
11/11/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1960
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Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; République dominicaine; Équateur; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam |
14/10/2021 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/105
|
Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat |
18/05/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/107
|
Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat |
26/09/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/108
|
Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ |
16/12/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
