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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/EGY/102/Add.1 Égypte Addenda ordinaires 04/06/2020
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2772 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2015
Chapitre 4 du SH; domaine 67 de l'ICS: Lait et produits laitiers
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/6 Zimbabwe Notification ordinaire 30/08/2016
Tous les aliments destinés à la consommation humaine préemballés
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/5 Zimbabwe Notification ordinaire 30/08/2016
Huiles végétales comestibles, semoule de maïs, sel commun comestible, sucre et farine de blé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/4 Zimbabwe Notification ordinaire 18/04/2013
La présente notification porte sur les eaux minérales naturelles conditionnées vendues ou distribuées pour la consommation humaine au Zimbabwe.
Boissons; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/3 Zimbabwe Notification ordinaire 17/04/2013
La présente notification porte sur les denrées alimentaires produites ou importées au Zimbabwe ou exportées depuis ce pays
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/2 Zimbabwe Notification ordinaire 17/04/2013
La présente notification porte sur les denrées alimentaires produites ou importées au Zimbabwe
Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Prescriptions du plan HACCP; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/ZWE/1 Zimbabwe Notification ordinaire 20/12/2011
Eaux potables en bouteille autres que les eaux minérales (chapitre 22 du SH)
Boissons; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/ZMB/4 Zambie Notification ordinaire 15/09/2000
Café
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ZMB/3 Zambie Notification ordinaire 15/09/2000
Manioc
Parasites; Préservation des végétaux;
Ouganda En Fr Es
G/SPS/N/ZMB/2 Zambie Notification ordinaire 02/09/1998
Tous animaux vivants et tous produits et sous-produits animaux (section I, chapitres 1 à 5)
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ZMB/1 Zambie Notification ordinaire 15/01/1997
Tous animaux vivants et tous produits et sous-produits animaux
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/9 Afrique du Sud Notification ordinaire 30/05/2001
Tous produits alimentaires
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/8 Afrique du Sud Notification ordinaire 19/11/1999
Orge, sarrasin, sorgho grain, arachides, maïs, avoine, colza (canola), riz, seigle, fèves de soja, graines de tournesol et blé – Tous les pays exportant ces produits vers l'Afrique du Sud
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/7 Afrique du Sud Notification ordinaire 15/02/1999
Aliments d'origine animale
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/69 Afrique du Sud Notification ordinaire 15/07/2020
Végétaux et produits végétaux
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/68 Afrique du Sud Notification ordinaire 06/05/2020
Végétaux et produits végétaux
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/67 Afrique du Sud Notification ordinaire 16/04/2020
Animaux vivants et produits/sous-produits animaux
Maladies des animaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/66 Afrique du Sud Notification ordinaire 09/04/2020
Produits horticoles frais, fleurs coupées, végétaux et autres produits d'origine végétale.
Certification, contrôle et inspection; Santé des personnes; COVID-19 SPS;
En Fr Es
G/SPS/N/ZAF/65 Afrique du Sud Notification ordinaire 12/11/2019
Raisins de table
Préservation des végétaux;
En Fr Es

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