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Cote du document	Membres	Type de document	Date de distribution	Produits	Mots clés en rapport avec la notification	Régions ou pays susceptibles d'être concernés	Liens
G/SPS/N/BRA/787/Corr.1	Brésil	Corrigenda ordinaires	24/01/2012		Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
G/SPS/N/USA/2156/Add.2/Rev.1/Corr.1	États-Unis d'Amérique	Corrigenda ordinaires	16/12/2011		Modif. date limite pour présenter observations;
G/SPS/N/PHL/73/Add.2	Philippines	Addenda d'urgence	14/08/2006		Levée de la mesure;	France
G/SPS/N/EEC/103/Add.8	Union européenne	Addenda ordinaires	04/05/2004		Aliments pour animaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
G/SPS/N/CAN/153/Rev.1/Add.1/Corr.1	Canada	Corrigenda ordinaires	21/01/2004		Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
G/SPS/N/USA/699/Corr.1	États-Unis d'Amérique	Corrigenda ordinaires	11/04/2003		Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
	Bahreïn, Royaume de	Addenda ordinaires
	Koweït, État du	Addenda ordinaires
	Oman	Addenda ordinaires
	Qatar	Addenda ordinaires
	Arabie saoudite, Royaume d'	Addenda ordinaires
	Émirats arabes unis	Addenda ordinaires
	Yémen	Addenda ordinaires
G/SPS/N/THA/69	Thaïlande	Notification ordinaire		Maïs (SH 10.05; ICS 67.060)	Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Étiquetage;
G/SPS/N/USA/100/Add.1	États-Unis d'Amérique	Addenda ordinaires	18/02/1998		Bactéries; Escherichia coli; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Salmonelle;		En Fr Es
G/SPS/N/USA/122/Corr.1	États-Unis d'Amérique	Corrigenda ordinaires	16/06/1998		Boissons; Contaminants; Dioxines; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;		En Fr Es
G/SPS/N/USA/136/Add.1	États-Unis d'Amérique	Addenda ordinaires	04/11/1998		Innocuité des produits alimentaires; Prescriptions du plan HACCP; Santé des personnes; Étiquetage;		En Fr Es
G/SPS/N/USA/137/Add.1	États-Unis d'Amérique	Addenda ordinaires	04/11/1998		NIMP n° 15; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;	Chine	En Fr Es
G/SPS/N/CHN/855	Chine	Notification ordinaire	12/02/2015	Détergents de qualité alimentaire	Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;		En Fr Es
G/SPS/N/KOR/138	Corée, République de	Notification ordinaire	11/07/2003	Toutes sortes de matériaux d'emballage en bois non ouvré, y compris les palettes, caisses, pièces d'arrimage, cales, etc.	NIMP n° 15; Nématode; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;	Canada	En Fr Es

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