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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/BRA/787/Corr.1 Brésil Corrigenda ordinaires 24/01/2012
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
G/SPS/N/USA/2156/Add.2/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique Corrigenda ordinaires 16/12/2011
Modif. date limite pour présenter observations;
G/SPS/N/PHL/73/Add.2 Philippines Addenda d'urgence 14/08/2006
Levée de la mesure;
France
G/SPS/N/EEC/103/Add.8 Union européenne Addenda ordinaires 04/05/2004
Aliments pour animaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
G/SPS/N/CAN/153/Rev.1/Add.1/Corr.1 Canada Corrigenda ordinaires 21/01/2004
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
G/SPS/N/USA/699/Corr.1 États-Unis d'Amérique Corrigenda ordinaires 11/04/2003
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
G/SPS/N/THA/69 Thaïlande Notification ordinaire
Maïs (SH 10.05; ICS 67.060)
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Étiquetage;
G/SPS/N/USA/100/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 18/02/1998
Bactéries; Escherichia coli; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Salmonelle;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/122/Corr.1 États-Unis d'Amérique Corrigenda ordinaires 16/06/1998
Boissons; Contaminants; Dioxines; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/136/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 04/11/1998
Innocuité des produits alimentaires; Prescriptions du plan HACCP; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/137/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 04/11/1998
NIMP n° 15; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;
Chine En Fr Es
G/SPS/N/CHN/855 Chine Notification ordinaire 12/02/2015
Détergents de qualité alimentaire
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EGY/112 Égypte Notification ordinaire 21/09/2020
Produits alimentaires et produits en contact avec des aliments
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr
G/SPS/N/JPN/760/Add.1 Japon Addenda ordinaires 12/11/2020
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/138 Corée, République de Notification ordinaire 11/07/2003
Toutes sortes de matériaux d'emballage en bois non ouvré, y compris les palettes, caisses, pièces d'arrimage, cales, etc.
NIMP n° 15; Nématode; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;
Canada En Fr Es
G/SPS/N/KOR/697 Corée, République de Notification ordinaire 22/09/2020
Produits de l'élevage
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/AFG/1 Afghanistan Notification ordinaire 08/08/2016
Animaux et leurs produits
Maladies des animaux; Santé des animaux; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/AFG/2 Afghanistan Notification ordinaire 08/08/2016
Denrées alimentaires
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/AFG/3 Afghanistan Notification ordinaire 08/08/2016
Plantes, produits végétaux et tous autres articles réglementés
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ALB/1 Albanie Notification ordinaire 03/09/1999
Viticulture; vins et autres produits du raisin
Boissons; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es

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