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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/THA/69 Thaïlande Notification ordinaire
Maïs (SH 10.05; ICS 67.060)
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Étiquetage;
G/SPS/N/US/1 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/02/1995
Additifs alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/US/2 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/02/1995
Produits agricoles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/1 Corée, République de Notification ordinaire 09/02/1995
Additifs alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/2 Corée, République de Notification ordinaire 09/02/1995
Ginseng et produits à base de ginseng
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/02/1995
Produits à base de viande (viande de volaille comprise) (chapitre 2 du SH)
Bactéries; Innocuité des produits alimentaires; Prescriptions du plan HACCP; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/1 Canada Notification ordinaire 02/03/1995
Plantes
Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/1 Mexique Notification ordinaire 03/03/1995
Volailles
Maladies des animaux; Santé des animaux; Grippe aviaire; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/2 Mexique Notification ordinaire 03/03/1995
Bétail
Maladies des animaux; Santé des animaux; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/3 Mexique Notification ordinaire 03/03/1995
Porcins
Maladies des animaux; Santé des animaux; Peste porcine classique;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/4 Mexique Notification ordinaire 03/03/1995
Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement
NIMP n° 15; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/5 Mexique Notification ordinaire 03/03/1995
Produits et sous produits de l'aviculture
Maladies des animaux; Santé des animaux; Grippe aviaire; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/1/Rev.1 Canada Notification ordinaire 15/03/1995
Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/BEL/1 Belgique Notification ordinaire 16/03/1995
Viande de volaille désossée mécaniquement et surgelée
Bactéries; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Irradiation;
En Fr Es
G/SPS/N/BEL/2 Belgique Notification ordinaire 16/03/1995
Blanc d'oeuf
Bactéries; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NLD/1 Pays-Bas Notification ordinaire 20/03/1995
Résidus de pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/3 Corée, République de Notification ordinaire 21/03/1995
Abeilles domestiques (numéro du SH: 0106.00.5010)
Maladies des animaux; Santé des animaux;
Danemark En Fr Es
G/SPS/N/KOR/4 Corée, République de Notification ordinaire 24/03/1995
Produits alimentaires, additifs alimentaires, conteneurs, appareils et emballages
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage; Conditionnement;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/4 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/03/1995
Produits agricoles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/MYS/1 Malaisie Notification ordinaire 20/04/1995
Produits alimentaires, additifs alimentaires et contenants et conditionnements pour produits alimentaires
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es

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