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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/TTO/1 Trinité-et-Tobago Notification de mesures d'urgence 10/10/1995
Fruits et légumes provenant de la Grenade et d'autres îles des Caraïbes touchées par le parasite
Parasites; Préservation des végétaux;
Grenade En Fr Es
G/SPS/N/KOR/19 Corée, République de Notification ordinaire 11/10/1995
Produits alimentaires, additifs alimentaires, matériel, emballages et contenants pour produits alimentaires
Contaminants; Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Métaux lourds; Santé des personnes; Conditionnement; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/20 Corée, République de Notification ordinaire 16/10/1995
Produits carnés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NLD/4 Pays-Bas Notification ordinaire 24/10/1995
Tous les produits alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/71 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Bovins, équidés, caprins et ovins
Santé des animaux; Parasites;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/74 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Vaccins bactériens
Santé des animaux; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/75 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Sels purs antimicrobiens
Aliments pour animaux; Santé des animaux; Additifs pour l'alimentation des animaux; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/76 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Graines
Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/77 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Bananiers
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/78 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Agrumes
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/81 Mexique Notification ordinaire 27/10/1995
Avocats
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/80 Mexique Notification ordinaire 30/10/1995
Pommes de terre
Nématode; Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/5 Japon Notification ordinaire 02/11/1995
Voir annexe
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/6 Japon Notification ordinaire 02/11/1995
Additifs alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/CZE/1 République tchèque Notification ordinaire 06/11/1995
Vignes et vignobles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/7 Japon Notification ordinaire 06/11/1995
Produits alimentaires et additifs alimentaires obtenus à l'aide des techniques de l'ADN recombinant
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/22 Union européenne Notification ordinaire 08/11/1995
NC 0511 99 80 Fumier
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/23 Union européenne Notification ordinaire 08/11/1995
aliments complets pour bovins laitiers
Aflatoxines; Aliments pour animaux; Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Mycotoxines; Toxines;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/7 Australie Notification ordinaire 13/11/1995
Fromages et produits à base de fromage
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/21 Corée, République de Notification ordinaire 14/11/1995
Aliments pour animaux (SH 23.09)
Aliments pour animaux; Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Métaux lourds; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es

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