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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/EEC/3 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0208.90.00 - Viandes de gibier, autres que de lapins ou de lièvres; NC 0208.10.00 - Viandes de léporidés
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/4 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0208.90.00 - Viandes de gibier, autres que de lapins ou de lièvres; NC 0208.10.00 - Viandes de léporidés
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/5 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0208.90.00 Viande de gros gibier
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/6 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 15.01, 15.02 Saindoux et graisses fondues d'ongulés, non destinés à la consommation humaine
Aliments pour animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/7 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 15.01, 15.02 Saindoux et graisses fondues d'ongulés, destinés à la consommation humaine
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/8 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 41.01, 41.02, 41.03 - Peaux d'ongulés
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/9 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0511.99.80 - Trophées de chasse d'oiseaux ou d'ongulés n'ayant pas subi un traitement taxidermique complet
Santé des animaux; Parasites;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/2 Japon Notification ordinaire 12/09/1995
Chair de bovins (SH 02.01, 02.02), de porcins (SH 02.03), d'ovins (SH 02.04), de chevaux (SH 0205.00), de poulets/canards/dindons et dindes (SH 02.07). Graisse de bovins, de porcins (SH: une partie de la position 0209.00 et d'autres positions), d'ovins, de chevaux, de poulets/canards/dindons et dindes (SH: une partie de la position 0209.00 et d'autres positions). Foie de bovins (SH: une partie de la position 0206.10, 0206.22), de porcins (SH: une partie de la position 0206.30, 0206.41), d'ovins/de chevaux (SH: une partie de la position 0206.80), de poulets/canards/dindons et dindes (SH 0207.31, une partie de la position 0207.39, 0207.50). Rognons de bovins (SH: une partie des positions 0206.10 et 0206.29), de porcins (SH: une partie des positions 0206.30 et 0206.49), d'ovins/de chevaux (SH: une partie de la position 0206.80), de poulets/canards/dindons et dindes (SH: une partie de la position 0207.39). Lait(SH 04.01). Oeufs(SH 0407.00, 04.08). Poissons, crustacés et coquillages.
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/3 Japon Notification ordinaire 12/09/1995
1)Chlorite de sodium 2)Sels de sulfite (sulfite de sodium, hydrosulfite de sodium, anhydride sulfureux, pyrosulfite de potassium, pyrosulfite de sodium) 3)Acide sorbique et sorbate de potassium 4)Gallate de propyle 5)Or
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/4 Japon Notification ordinaire 12/09/1995
Additifs alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/15 Corée, République de Notification ordinaire 12/09/1995
Plantes médicinales d'origine orientale
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Métaux lourds; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Produits pharmaceutiques;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/16 Corée, République de Notification ordinaire 12/09/1995
Produits agricoles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/51 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Agrumes
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/52 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Pommes de terre
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/53 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Matériel végétal de reproduction
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/54 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Fleurs coupées et feuillages frais
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/55 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Riz
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/56 Mexique Notification ordinaire 12/09/1995
Cotonnier
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/15/Rev.1 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 12/09/1995
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MAR/1 Maroc Notification ordinaire 14/09/1995
Espèces fruitières et ornementales de la famille des Rosacées
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es

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