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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/MEX/46 Mexique Notification ordinaire 04/09/1995
Café
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/47 Mexique Notification ordinaire 04/09/1995
Blé
Champignons; Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/48 Mexique Notification de mesures d'urgence 04/09/1995
Cotonnier
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/49 Mexique Notification de mesures d'urgence 04/09/1995
Végétaux et leurs produits et sous-produits
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/50 Mexique Notification de mesures d'urgence 04/09/1995
Alcool
Boissons; Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/15 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/09/1995
Végétaux issus du génie génétique
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/1 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0511.99.80 Autres (sperme d'équidés)
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/10 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 01.05, 0407.00.11, 0407.00.19 - Volailles vivantes et oeufs à couver
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/11 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0104.10.00, 0104.20.00 - Animaux des espèces ovine ou caprine
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/12 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 02.07 - Viande de volaille, fraîche
Maladies des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/13 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 05.04, 0210.90, 23.01 Extrait de viande; graisses animales fondues; cretons; poudre de viande; couenne en poudre, sang salé ou desséché; plasma sanguin salé ou desséché; estomacs; vessies et boyaux; nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés. Destinés à la consommation humaine
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/14 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 04.08 - Ovoproduits destinés à la consommation humaine
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/15 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
CN Code 0407.00 Oeufs
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/16 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 15.01, 15.02, 15.03, 15.04 - Saindoux, graisses fondues et huile de poisson
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/17 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0511.99.80 - Sang et produits sanguins d'ongulés et de volailles
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/18 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 1602.31, 1602.39, 1602.41.90, 1602.42.90, 1602.49.90, 1602.90.31 - Produits carnés à base de viande de volaille, de viande de gibier d'élevage, de viande de gibier sauvage et de viande de lapin
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/19 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 16.01 Viandes hachées et préparations de viandes
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/2 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
NC 0511.99.80 Autres (embryons et ovules d'équidés)
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/20 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
Mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/21 Union européenne Notification ordinaire 12/09/1995
Escargots, cuisses de grenouilles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es

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