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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/AUS/471/Add.1 Australie Addenda ordinaires 05/02/2020
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/494 Australie Notification ordinaire 05/02/2020
Chiens domestiques vivants de l'espèce Canis familiaris
Maladies des animaux; Santé des animaux; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/UKR/136/Add.1 Ukraine Addenda ordinaires 05/02/2020
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3112/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 04/02/2020
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NIC/111 Nicaragua Notification ordinaire 04/02/2020
Produits d'origine végétale. Sont exclues les plantations pour la culture marchande d'arachides et de palmiers à huile.
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/EU/365 Union européenne Notification ordinaire 04/02/2020
Céréales (SH: 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), denrées alimentaires d'origine animale (SH: 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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G/SPS/N/TPKM/519 Taipei chinois Notification ordinaire 04/02/2020
Produits laitiers utilisés dans l'alimentation (Codes SH 0401, 0402, 0403, 0404, 0405 et 0406).
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
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G/SPS/N/NIC/112 Nicaragua Notification ordinaire 04/02/2020
Matériel de multiplication du café
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
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G/SPS/N/EU/364 Union européenne Notification ordinaire 04/02/2020
Céréales (SH: 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008), denrées alimentaires d'origine animale (SH: 0201, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, 0208, 0209, 0210) et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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G/SPS/N/EU/341/Add.1 Union européenne Addenda ordinaires 04/02/2020
Aliments pour animaux; Contaminants; Dioxines; Additifs pour l'alimentation des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Métaux lourds; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR);
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G/SPS/N/USA/2810/Add.2 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 04/02/2020
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
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G/SPS/N/NIC/113 Nicaragua Notification ordinaire 04/02/2020
Porcs vivants et leurs produits et sous-produits.
Maladies des animaux; Santé des animaux;
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G/SPS/N/EU/356/Add.1 Union européenne Addenda ordinaires 04/02/2020
Maladies des animaux; Aliments pour animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
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G/SPS/N/PHL/425/Add.1 Philippines Addenda d'urgence 03/02/2020
Maladies des animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Levée de la mesure;
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G/SPS/N/TZA/34 Tanzanie Notification ordinaire 03/02/2020
Sucre et produits sucrés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
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G/SPS/N/CHL/621 Chili Notification ordinaire 03/02/2020
Fruits déshydratés (raisins secs) de Vitis vinifera
Parasites; Préservation des végétaux;
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G/SPS/N/RUS/177 Fédération de Russie Notification ordinaire 03/02/2020
Marchandises (produits) soumises à contrôle vétérinaire relevant des codes suivants de la nomenclature commune des produits aux fins du commerce extérieur de l'Union douanière. 0106.
Maladies des animaux; Santé des animaux;
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G/SPS/N/TZA/33 Tanzanie Notification ordinaire 03/02/2020
Sucre et produits sucrés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
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G/SPS/N/TZA/35 Tanzanie Notification ordinaire 03/02/2020
Sucre et produits sucrés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
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G/SPS/N/KOR/675 Corée, République de Notification ordinaire 03/02/2020
Produits alimentaires fonctionnels de santé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es

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