Rechercher dans les notifications

Réinitialiser
 
 
Oui
:
:
:
:
à
:
:


:
:
:
:
:

:

:
:

:
:
:

:
:

:
:
:
:
:

:
:

Page 4 sur 1304   |   Nombre de documents : 26068   |   Nombre de lignes :

Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/NLD/2 Pays-Bas Notification ordinaire 15/06/1995
Viandes fraîches de volaille
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/HKG/1/Add.1 Hong Kong, Chine Addenda ordinaires 19/06/1995
Modif. date limite pour présenter observations;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 19/06/1995
Modif. date limite pour présenter observations;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/33 Mexique Notification ordinaire 22/06/1995
Blé
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/34 Mexique Notification ordinaire 22/06/1995
Installations, équipements et fonctionnement des unités de contrôle zoosanitaire pour le bétail.
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/35 Mexique Notification ordinaire 30/06/1995
Antibiotiques
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/10 Corée, République de Notification ordinaire 05/07/1995
Produits agricoles et viandes
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/9 Corée, République de Notification ordinaire 05/07/1995
Révision générale du Code des produits alimentaires
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/MYS/1/Corr.1 Malaisie Corrigenda ordinaires 12/07/1995
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/1 Australie Notification ordinaire 14/07/1995
Présence de résidus dans les produits alimentaires - Divers
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/2 Australie Notification ordinaire 14/07/1995
Crevettes crues
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/3 Australie Notification ordinaire 14/07/1995
0302.12 (en partie), 0303.10, 0304.10 (en partie), 0304.20 (en partie), 0304.90 (en partie) et 0305.41 (en partie)
Maladies des animaux; Santé des animaux;
Canada En Fr Es
G/SPS/N/MEX/36 Mexique Notification ordinaire 21/07/1995
Bovins, équidés, porcins, ovins et volailles
Santé des animaux; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/37 Mexique Notification ordinaire 21/07/1995
Pommes de terre
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ARG/1 Argentine Notification ordinaire 24/07/1995
Normes générales concernant les produits végétaux
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/ARG/2 Argentine Notification ordinaire 24/07/1995
Normes générales concernant les produits végétaux
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/2 Canada Notification ordinaire 24/07/1995
Résidus d'acéphate
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/1 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 24/07/1995
-
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/10 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/07/1995
Fruits et légumes (chapitres 8 et 7 du SH)
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/1/Rev.1 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/07/1995
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es

Page 4 sur 1304   |   Nombre de documents : 26068   

 
Réinitialiser