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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/917 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/06/2004
Tous produits utilisant le bleu d'outremer comme ingrédient inerte dans les produits pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/918 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/06/2004
Blé et orge
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/919 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/06/2004
Produits utilisant le pesticide metam-sodium
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/919/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 08/09/2004
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/91/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 10/11/1997
Modif. date limite pour présenter observations;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/92 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 16/09/1997
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/920 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/06/2004
Myrtilles
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/921 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/06/2004
menthe poivrée, menthe verte, légumes (frais ou séchés), racines (excepté les betteraves sucrières), fanes de radis, fraises, myrtilles, airelles, notamment airelles vigne'Ida, amélanchier à feuilles d'aulne, navette, navette d'Italie, graines de moutarde indienne, graines de moutarde des champs, graines de moutarde noire, graines de lin, graines de carthame, graines de crambe et de bourrache, raisins, jus de raisin, raisins secs, tubéreuses et maïs, légumes à feuilles (excepté les légumes à feuilles du genre Brassica) et les légumes du genre Brassica à tige
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/922 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2004
Plantes ornementales en serre ou en paysage d'intérieur
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/923 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2004
Choux, haricots secs, pois secs, houblon, lentilles, pacanes et betteraves sucrières
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/924 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/07/2004
Produits avec lesquels le pesticide spinosad est utilisé, tels les produits agricoles à l'état brut entreposés grains (blé, orge, maïs, avoine, riz et sorgho/mil), soja, tournesol, arachides et graines de coton, et alpiste
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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G/SPS/N/USA/925 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/07/2004
Produits utilisant les pesticides Custom BTI Technical Concentrate, Custom BTI Technical Concentrate et Custom BTT Technical Concentrate
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/926 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/07/2004
Produits utilisant l'herbicide acide 2,4-D dichlorophénoxyacétique
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/927 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/07/2004
Produits utilisant le pesticide acide (chloro-4 méthyl-2 phénoxy) acétique (MCPA)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/928 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/07/2004
Produits utilisant le pesticide antimicrobien pyrithione de zinc
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/929 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/07/2004
Produits utilisant le pesticide amitraze
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/93 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/09/1997
Bambou et matériel de reproduction
Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/930 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/07/2004
Produits utilisant l'ingrédient inerte ester N-propylique de l'acide lactique
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
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G/SPS/N/USA/931 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2004
Produits avec lesquels est utilisé le pesticide tribenuron-méthyl, tels les produits suivants: canola, graines de coton, résidus de l'égrenage du coton, lin trifide, coques de graines de canola, chou, orge et avoine
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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G/SPS/N/USA/931/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 29/09/2004
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es

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