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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/VNM/24 Viet Nam Notification ordinaire 18/01/2011
Contenants, emballages et ustensiles pour aliments
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Conditionnement;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/25 Viet Nam Notification ordinaire 18/01/2011
Contenants, emballages et ustensiles pour aliments
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Conditionnement;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/26 Viet Nam Notification ordinaire 19/01/2011
Contenants, emballages et ustensiles pour aliments
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Conditionnement;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/27 Viet Nam Notification ordinaire 25/03/2011
Aliments, additifs alimentaires, matériaux d'emballage
Biotechnologie; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr
G/SPS/N/VNM/27/Rev.1 Viet Nam Notification ordinaire 15/04/2011
Aliments, additifs alimentaires, matériaux d'emballage
Biotechnologie; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/27/Rev.1/Add.1 Viet Nam Addenda ordinaires 11/05/2012
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/28 Viet Nam Notification ordinaire 28/07/2011
Produits alimentaires importés ou de fabrication nationale relevant de la compétence du Ministère de l'agriculture et du développement rural, en vertu de la Loi sur l'innocuité des produits alimentaires (Law of Food Safety). Les positions tarifaires correspondant à chaque groupe d'aliment sont spécifiées dans le projet de circulaire (annexe).
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Irradiation;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/29 Viet Nam Notification ordinaire 29/05/2012
Liste des articles réglementés soumis à quarantaine phytosanitaire au Viet Nam
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/3 Viet Nam Notification ordinaire 16/01/2008
Le règlement notifié définit la politique des pouvoirs publics en matière d'essais sur le terrain, aux fins de l'évaluation du risque, et de délivrance de certificats de biosécurité pour les cultures génétiquement modifiées considérées comme des variétés de plantes. Il définit également la manière dont la biosécurité est prise en compte au Viet Nam au niveau de la production, de la commercialisation, de l'importation et de l'exportation de variétés de plantes génétiquement modifiées.
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Préservation des végétaux; Protection du territoire;
Non indiqué En Fr Es
G/SPS/N/VNM/30 Viet Nam Notification ordinaire 29/05/2012
Liste des articles réglementés devant faire l'objet d'une analyse du risque phytosanitaire avant d'être importés au Viet Nam
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/31 Viet Nam Notification ordinaire 02/07/2012
Règlement sur la gestion des pesticides
Étiquetage; Conditionnement; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/32 Viet Nam Notification ordinaire 13/07/2012
Aliments
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/33 Viet Nam Notification ordinaire 16/07/2012
Animaux terrestres et leurs produits; échantillons pathogènes
Maladies des animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/34 Viet Nam Notification ordinaire 02/10/2012
Denrées alimentaires d'origine végétale importées
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/35 Viet Nam Notification ordinaire 22/11/2012
Produits alimentaires préemballés
Biotechnologie; Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Irradiation; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/36 Viet Nam Notification ordinaire 29/11/2012
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Conditionnement;
En Es
G/SPS/N/VNM/37 Viet Nam Notification ordinaire 06/12/2012
Alcool; bière; boissons non alcooliques; lait transformé; huile végétale; préparations à base de farine ou d'amidon; gâteaux; confiture; bonbons; emballages des produits mentionnés
Boissons; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Conditionnement;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/38 Viet Nam Notification ordinaire 11/12/2012
Produits obtenus à partir de grains entiers, de grains raffinés et de grains transformés (par exemple, farine, huile, gluten)
Aliments pour animaux; Santé des animaux; Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs);
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/39 Viet Nam Notification ordinaire 03/01/2013
Aliments fonctionnels
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/VNM/4 Viet Nam Notification ordinaire 13/02/2008
Draft No. 10: Regulations on management of hygiene and safety of food products originated from gene-modified organisms (Projet n° 10: Règlement relatif à la gestion de l'hygiène et à l'innocuité des produits alimentaires issus d'organismes génétiquement modifiés)
Biotechnologie; Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
Non indiqués En Fr Es

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