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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/EEC/87 Union européenne Notification ordinaire 16/06/2000
Compléments alimentaires et nutriments commercialisés sous forme de doses
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/292 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 16/06/2000
Dioxine
Contaminants; Dioxines; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/293 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 16/06/2000
Agent antimicrobien
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/SVN/5 Slovénie Notification ordinaire 14/06/2000
Solvants d'extraction utilisés dans la production d'aliments et d'ingrédients alimentaires
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/118 Australie Notification ordinaire 13/06/2000
Tous les produits pour lesquels le bromométhane est actuellement reconnu comme fumigant efficace aux fins des traitements sanitaires australiens. Sont visés: - les produits agricoles (y compris le matériel de pépinière, les fruits et légumes frais et les grains); - les conteneurs d'expédition; - les produits d'emballage et de conditionnement en bois, et - le bois en vrac et les ouvrages en bois.
NIMP n° 15; Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Matériaux d'emballage à base de bois;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/88 Canada Notification de mesures d'urgence 13/06/2000
Les branches du Prunus à usage décoratif et à usage autre que celui de la multiplication de l’espèce et provenant de pays où se manifeste le virus de la sharka du prunier
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/54 Japon Notification de mesures d'urgence 13/06/2000
Artiodactyles et leurs produits carnés
Maladies des animaux; Santé des animaux; Fièvre aphteuse;
Chine En Fr Es
G/SPS/N/MEX/158 Mexique Notification ordinaire 13/06/2000
Cacao et ses dérivés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/159 Mexique Notification ordinaire 13/06/2000
Galettes et pain grillé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/152/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 13/06/2000
Levée de la mesure;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/288 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 13/06/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/289 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 13/06/2000
Méthylparathion
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/290 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 13/06/2000
Méthylparathion
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/291 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 13/06/2000
Pesticides microbiens
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/87 Canada Notification ordinaire 09/06/2000
Fenhexamide
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/LVA/34 Lettonie Notification ordinaire 09/06/2000
Animaux vivants (porcs reproducteurs)
Santé des animaux; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/PHL/18 Philippines Notification ordinaire 09/06/2000
Viandes et produits carnés frais, réfrigérés ou congelés (02.01 à 02.10, et 16.01 et 16.02)
Maladies des animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/FIN/1 Finlande Notification de mesures d'urgence 08/06/2000
Produits d'emballage en bois de conifères
NIMP n° 15; Nématode; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;
Canada, Chine, Japon, Mexique, Etats-Unis, Corée En Fr Es
G/SPS/N/MEX/157 Mexique Notification ordinaire 08/06/2000
Beurre, crèmes et laits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/IDN/7 Indonésie Notification ordinaire 30/05/2000
Tous les pays pratiquant le commerce des produits cidessus avec l'Indonésie
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es

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