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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/296 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2000
Semences
Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/297 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/298 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/299 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2000
Pesticides biochimiques
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/88 Union européenne Notification ordinaire 27/06/2000
Additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/89 Union européenne Notification ordinaire 27/06/2000
Additifs alimentaires (édulcorants): Dmannitol (E 421) et sirop de maltitol (E 965 (ii))
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/JPN/55 Japon Notification ordinaire 27/06/2000
Bovins (chair, graisse, foie et rognons) Porcins (chair, graisse, foie et rognons) Ovins (chair, graisse, foie et rognons) Poulets (chair, graisse, foie et rognons) Canards (chair, graisse, foie et rognons) Dindons et dindes (chair, graisse, foie et rognons) Lait
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/160 Mexique Notification ordinaire 27/06/2000
Sel
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/54 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Emballages pour laine (usagés, vides)
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/55 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Fibres non ouvrées d'ovins, de caprins et d'animaux du genre Lama destinées à la filature domestique
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/56 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Fibres non ouvrées d'ovins, de caprins et d'animaux du genre Lama destinées à être désuintées (sous position tarifaire: 5101.11 – Fibres d'ovins)
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/57 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Fibres non ouvrées d'ovins, de caprins et d'animaux du genre Lama destinées à être testées
Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/58 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Aliments produits à partir d'une lignée de blé protégée contre des insectes
Santé des animaux; Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/59 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Aliments produits à partir d'une lignée de blé tolérante au glyphosate
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/60 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Aliments produits à partir d'une lignée de coton tolérante au glyphosate
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
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G/SPS/N/NZL/61 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Aliments produits à partir de lignées de soja à haute teneur en acide oléique
Santé des animaux; Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
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G/SPS/N/NZL/62 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 27/06/2000
Aliments produits à partir d'une lignée de colza canola tolérante au glyphosate
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
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G/SPS/N/PHL/19 Philippines Notification ordinaire 27/06/2000
Médicaments antimicrobiens utilisés dans l'élevage (olaquindox et carbadox)
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Médicaments vétérinaires;
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G/SPS/N/USA/199/Add.2 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 27/06/2000
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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G/SPS/N/USA/294 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/06/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
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