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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/303 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/07/2000
Importation de produits laitiers de qualité A
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/305 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/89 Canada Notification ordinaire 11/07/2000
Abamectin
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/90 Canada Notification ordinaire 11/07/2000
Iprodione
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/91 Canada Notification ordinaire 11/07/2000
Primisulfuron-méthyl
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/PER/19 Pérou Notification de mesures d'urgence 07/07/2000
Pesticides chimiques pour l'agriculture
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/300 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/07/2000
Sucres ajoutés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/301 États-Unis d'Amérique Notification de mesures d'urgence 07/07/2000
Bovins (certaines parties)
Maladies des animaux; Santé des animaux; Fièvre aphteuse;
Argentine En Fr Es
G/SPS/N/USA/302 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/163 Mexique Notification ordinaire 04/07/2000
Lait
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/288/Corr.1 États-Unis d'Amérique Corrigenda ordinaires 04/07/2000
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/119 Australie Notification ordinaire 03/07/2000
Aliments transformés en général
Santé des animaux; Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/88/Corr.1 Union européenne Corrigenda ordinaires 03/07/2000
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/90 Union européenne Notification ordinaire 03/07/2000
Oiseaux (animaux d'espèces aviaires) autres que les "volailles" (c'est à dire non visés à l'article 2, point 1 de la directive 90/539/CEE du Conseil, JO n° L 303 du 31/10/1990, page 6), à l'exclusion des oiseaux de compagnie accompagnant leur propriétaire et des oiseaux destinés aux zoos, aux cirques, aux parcs d'attractions et aux laboratoires d'expérimentation et de ceux destinés à l'enseignement ou au divertissement
Maladies des animaux; Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladie de Newcastle; Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/HUN/7 Hongrie Notification ordinaire 03/07/2000
Végétaux et leurs produits et articles réglementés
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/63 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 03/07/2000
Filets dépouillés, sans arêtes, de perches du Nil (Lates niloticus) congelés, destinés à l'alimentation humaine
Santé des animaux;
Kenya, Tanzanie, Ouganda En Fr Es
G/SPS/N/ARG/56 Argentine Notification ordinaire 29/06/2000
Végétaux et leurs parties, produits et sous produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/161 Mexique Notification ordinaire 28/06/2000
Viande
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/162 Mexique Notification ordinaire 28/06/2000
Céréales
Aflatoxines; Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Mycotoxines; Toxines;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/295 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 28/06/2000
Patuline dans les jus, les concentrés et les produits de pomme (2 pages + projets de documents)
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Mycotoxines; Toxines;
En Fr Es

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