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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/EEC/91/Corr.1 Union européenne Corrigenda ordinaires 27/07/2000
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/282/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 27/07/2000
Modif. date limite pour présenter observations;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/312 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/IDN/9 Indonésie Notification ordinaire 26/07/2000
Produits alimentaires en général
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/IDN/8 Indonésie Notification ordinaire 25/07/2000
Application générale
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/311 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 25/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/93 Union européenne Notification ordinaire 24/07/2000
Emballages en bois sous forme de caisses, boîtes, fûts et emballages similaires, palettes, palettescaisses et autres plateaux de chargement, ainsi que palettes à cadre amovible, effectivement utilisés ou non dans le transport d'objets de toutes sortes, entièrement ou partiellement constitués de bois de conifères non manufacturé originaire du Canada, de Chine, des ÉtatsUnis ou du Japon
NIMP n° 15; Nématode; Parasites; Préservation des végétaux; Matériaux d'emballage à base de bois;
Canada, Chine, Japon, Etats-Unis En Fr Es
G/SPS/N/USA/178/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 21/07/2000
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/178/Add.2 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 21/07/2000
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/217/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 21/07/2000
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/92 Union européenne Notification ordinaire 20/07/2000
Céréales, certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et produits d'origine animale
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/70 Corée, République de Notification ordinaire 20/07/2000
Produits du bétail destinés à l'alimentation humaine, notamment lait, produits laitiers, viande et produits carnés
Bactéries; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Salmonelle;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/306 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2000
Pesticides microbiens
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/307 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/308 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/309 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2000
Substances pour contact alimentaire
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/310 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/91 Union européenne Notification ordinaire 19/07/2000
Céréales, certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et produits d'origine animale
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/304 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/07/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/HUN/8 Hongrie Notification ordinaire 18/07/2000
Végétaux
Préservation des végétaux;
En Fr Es

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