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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/IDN/28 Indonésie Notification ordinaire 20/06/2006
Tous vecteurs de maladies et d'organismes nuisibles des poissons
Maladies des animaux; Santé des animaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/157/Rev.20 Canada Notification de mesures d'urgence 27/03/2008
Tous végétaux destinés à la plantation et parties de végétaux non destinés à la multiplication, hôtes du pathogène Phytophthora ramorum. Matériel de multiplication, y compris le matériel de pépinière, des espèces réglementées; produits de bois avec écorce des espèces réglementées; matériel végétal non destiné à la multiplication, y compris les branches, les couronnes de fleurs, les verdures, les boutures et les produits de la taille, des espèces réglementées; terre et milieux de culture (ICS 65.020)
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Encre des chênes rouges;
Communautés européennes, Norvège, Suisse et États-Unis En Fr Es
G/SPS/N/CAN/157/Rev.19 Canada Notification de mesures d'urgence 05/02/2008
Tous végétaux destinés à la plantation et parties de végétaux non destinés à la multiplication, hôtes du pathogène Phytophthora ramorum. Matériel de multiplication, y compris le matériel de pépinière, des espèces réglementées; produits de bois avec écorce des espèces réglementées; matériel végétal non destiné à la multiplication, y compris les branches, les couronnes de fleurs, les verdures, les boutures et les produits de la taille, des espèces réglementées; terre et milieux de culture (ICS 65.020)
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Encre des chênes rouges;
Norvège, Suisse, États-Unis et Communautés européennes En Fr Es
G/SPS/N/CAN/157/Rev.21 Canada Notification de mesures d'urgence 27/08/2008
Tous végétaux destinés à la plantation et parties de végétaux non destinés à la multiplication, hôtes du pathogène Phytophthora ramorum. Matériel de multiplication, y compris le matériel de pépinière, des espèces réglementées; produits de bois avec écorce des espèces réglementées; matériel végétal non destiné à la multiplication, y compris les branches, les couronnes de fleurs, les verdures, les boutures et les produits de la taille, des espèces réglementées; terre et milieux de culture (ICS 65.020).
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Encre des chênes rouges;
Norvège, Suisse, États-Unis et Communautés européennes En Fr Es
G/SPS/N/CAN/157/Rev.18 Canada Notification de mesures d'urgence 31/08/2007
Tous végétaux destinés à la plantation et parties de végétaux non destinés à la multiplication, hôtes du pathogène Phytophthora ramorum. Matériel de multiplication, y compris le matériel de pépinière, des espèces réglementées; produits de bois avec écorce des espèces réglementées; matériel végétal non destiné à la multiplication, y compris les fleurs coupées, les branches, les couronnes de fleurs, les verdures, les boutures et les produits de la taille, des espèces réglementées; terre et milieux de culture (ICS 65.020)
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Encre des chênes rouges;
Norvège, Suisse, États-Unis et Communautés européennes En Fr Es
G/SPS/N/IDN/21 Indonésie Notification ordinaire 08/06/2004
Tous végétaux et leurs parties (tige, graines, racines, terre, feuilles, tubercules): pommes, mangues, oranges, fraises, goyaves, avocats, bananes, tomates, piments, carottes, choux, etc.; thé, café, cacao, noix de coco, caoutchouc, palmier à huile, coton, canne à sucre, etc.; blé, sorgho, patate douce, plants de riz, fèves de soja, orchidées, roses, œillets, dahlias, etc.; poivre noir ou blanc, coriandre, clou de girofle, etc.
Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/418 Australie Notification ordinaire 23/03/2017
Tous végétaux et produits d'origine végétale soumis à certification à l'exportation de végétaux
Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/TUR/113 Turquie Notification ordinaire 18/06/2020
Tous végétaux et produits végétaux
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NPL/13 Népal Notification ordinaire 28/04/2010
Tous végétaux et produits végétaux
Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/BRB/2 Barbade Notification de mesures d'urgence 29/04/2009
Tous végétaux et produits végétaux
Santé des animaux; Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/NPL/11 Népal Notification ordinaire 26/11/2008
Tous végétaux et produits végétaux
Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
Tous pays exportant vers le Népal ou important du Népal des végétaux et des produits végétaux En Fr Es
G/SPS/N/NPL/4 Népal Notification ordinaire 30/11/2006
Tous végétaux et produits végétaux
Parasites; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/FJI/4 Fidji Notification ordinaire 15/07/2009
Tous végétaux/animaux et/ou produits d'origine végétale/animale
Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/NGA/10 Nigéria Notification ordinaire 16/09/2015
Tout aliment transformé fabriqué, importé, exporté, objet de publicité, vendu ou distribué au Nigéria
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/157 Union européenne Notification ordinaire 02/04/2002
Tout déchet alimentaire, y compris les huiles et les graisses, traité ou non traité
Aliments pour animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
Communautés européennes En Fr Es
G/SPS/N/CAN/79 Canada Notification de mesures d'urgence 12/01/2000
Tout le matériel commercial et d'agrément de multiplicaton des espèces de Prunus (dont les, le pollen, les arbres, les retailles, le bois de greffe, les rameaux porte-greffon, les rhizomes) comprenant sans s'y limiter: le Prunus amygdlus (l'amande), le Prunus armeniaca (l'abricot), le Prunus persica var. nectarina (la nectarine), le Prunus domestica (la prune), à l'exclusion de la cerise (13 espèces de Prunus).
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
Etats-Unis En Fr Es
G/SPS/N/HUN/12 Hongrie Notification de mesures d'urgence 24/04/2001
Tout matériel ou produit classé comme matériel à risques spécifiés
Maladies des animaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST); Zoonoses;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/1213 Canada Notification ordinaire 16/11/2018
Tout matériel végétal de Rubus et Ribes spp. destiné à la multiplication, autre que les semences
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
Partenaires commerciaux actuels: l'Allemagne, les Pays-Bas et la zone continentale des États-Unis En Fr Es
G/SPS/N/MAR/67 Maroc Notification ordinaire 27/04/2020
Tout matériel végétal hôte de Xylella fastidiosa à l'exception des produits végétaux destinés à la consommation humaine ou animale et les semences.
Bactéries; Maladies des végétaux; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/MAR/66/Add.1 Maroc Addenda ordinaires 08/07/2020
Tout matériel végétal identifié comme hôte de Spodoptera frugiperda y compris les graines destinées à l'alimentation humaine ou animale.
Modif. date pour adop/publica/entr. en vigueur; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire;
En Fr Es

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