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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/323 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/324 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/325 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/09/2000
Produits utilisés pour traiter les semences
Pesticides; Préservation des végétaux; Semences; Protection du territoire;
En Fr Es
G/SPS/N/MEX/164 Mexique Notification ordinaire 04/09/2000
Fruits et légumes frais
Préservation des végétaux;
Etats-Unis En Fr Es
G/SPS/N/MEX/165 Mexique Notification de mesures d'urgence 04/09/2000
Tous les pays exportant les produits visés vers le Mexique
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/320 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 01/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/267/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 30/08/2000
Modif. date limite pour présenter observations;
Corée En Fr Es
G/SPS/N/USA/317 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 30/08/2000
Fruits et légumes importés
Mouche des fruits; Parasites; Préservation des végétaux;
Guatemala En Fr Es
G/SPS/N/USA/318 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 30/08/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/319 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 30/08/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/ARG/57 Argentine Notification ordinaire 29/08/2000
Bois d'emballage, de calage et de séparation utilisés pour le transport de tous types de marchandises entrant dans le pays - Pays exportant vers l'Argentine
NIMP n° 15; Parasites; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Matériaux d'emballage à base de bois;
En Fr Es
G/SPS/N/CHL/65 Chili Notification ordinaire 29/08/2000
Règlement concernant les aliments pour animaux
Aliments pour animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/KOR/71 Corée, République de Notification ordinaire 29/08/2000
Compléments alimentaires diététiques
Additifs alimentaires; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NZL/64 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 29/08/2000
Passereaux vivants en provenance du RoyaumeUni
Maladies des animaux; Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladie de Newcastle; Zoonoses;
Royaume-Uni En Fr Es
G/SPS/N/NZL/65 Nouvelle-Zélande Notification ordinaire 29/08/2000
Véhicules usagés en provenance de tous les pays
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/GEO/12 Géorgie Notification ordinaire 25/08/2000
Animaux d'élevage (volaille), viande et produits carnés, matières premières d'origine animale
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/NOR/4 Norvège Notification ordinaire 25/08/2000
Végétaux et produits végétaux
Parasites; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/POL/23 Pologne Notification de mesures d'urgence 23/08/2000
Porcs, viande de porc et produits du porc
Maladies des animaux; Santé des animaux; Peste porcine classique;
Royaume-Uni En Fr Es
G/SPS/N/USA/305/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 23/08/2000
Modif. date limite pour présenter observations;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/197/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 18/08/2000
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es

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