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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/337 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/AUS/120 Australie Notification ordinaire 25/09/2000
Aliments transformés à base de pommes de terre
Biotechnologie; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/332 États-Unis d'Amérique Notification de mesures d'urgence 25/09/2000
Porcins, viande de porc et produits du porc
Maladies des animaux; Santé des animaux;
Royaume-Uni En Fr Es
G/SPS/N/USA/333 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 25/09/2000
Végétaux
Parasites; Préservation des végétaux;
Chine En Fr Es
G/SPS/N/USA/334 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 25/09/2000
Chlorpyrifos
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/335 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 25/09/2000
Vinclozoline
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/336 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 25/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/BRA/54 Brésil Notification ordinaire 22/09/2000
Miel et ses produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/92 Canada Notification ordinaire 22/09/2000
Dioxide de carbone
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/CAN/93 Canada Notification ordinaire 22/09/2000
Drogues pour usage vétérinaire
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires;
En Fr Es
G/SPS/N/IDN/12 Indonésie Notification ordinaire 22/09/2000
Poissons et animaux aquatiques (tous animaux dont le cycle de vie se déroule entièrement ou partiellement dans l'eau, vivants ou morts, y compris leurs morceaux ou parties)
Maladies des animaux; Santé des animaux;
En Fr Es
G/SPS/N/DEU/6 Allemagne Notification ordinaire 21/09/2000
Denrées alimentaires
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/IDN/11 Indonésie Notification ordinaire 21/09/2000
Application générale
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/95 Union européenne Notification ordinaire 19/09/2000
Les épices des espèces ciaprès: Capsicum spp. (ses piments séchés, entiers ou pulvérisés, y compris les chilis, la poudre de chili, le cayenne et le paprika), Piper spp. (ses fruits, y compris le poivre blanc et le poivre noir), Myristica fragrans (muscade), Zingiber officinale (gingembre), Curcuma longa (curcuma)
Aflatoxines; Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Mycotoxines; Toxines;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/96 Union européenne Notification ordinaire 19/09/2000
Les épices des espèces ciaprès: Capsicum spp. (ses piments séchés, entiers ou pulvérisés, y compris les chilis, la poudre de chili, le cayenne et le paprika), Piper spp. (ses fruits, y compris le poivre blanc et le poivre noir), Myristica fragrans (muscade), Zingiber officinale (gingembre), Curcuma longa (curcuma)
Aflatoxines; Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Mycotoxines; Toxines;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/330 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/331 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/09/2000
Pesticides
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Exemption de niveaux de tolérance;
En Fr Es
G/SPS/N/EEC/94 Union européenne Notification ordinaire 18/09/2000
Denrées alimentaires
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Prescriptions du plan HACCP; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/PHL/21 Philippines Notification de mesures d'urgence 15/09/2000
Volailles vivantes (01.05), viande et abats comestibles de volailles (02.07), graisse de volailles (02.09), oeufs à couver (04.07), boyaux, vessies et estomacs (05.04), peaux (0505.90.00) et sperme d'oiseaux et sang (0511.99.00)
Maladies des animaux; Santé des animaux; Maladie de Newcastle;
Brésil En Fr Es
G/SPS/N/PHL/22 Philippines Notification de mesures d'urgence 15/09/2000
Animaux vivants de l'espèce porcine (01.03), viandes des animaux de l'espèce porcine (02.03), viandes et abats comestibles des animaux de l'espèce porcine (0206.30.00 à 0206.49.00 et 0210.11 à 0210.20 exclu), boyaux, vessies et estomacs (05.04), sous produits (05.02, 05.04, 05.06, 05.07, 05.09, 05.11, 23.01, 23.09 et 31.01), graisses et huiles de porc (02.09, 15.01, 15.03, 15.05, 15.06, 15.16 à 15.18, 15.20 et 15.22), saucisses et saucissons (16.01), préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang (1602.10, 1602.20, 1602.41 à 1602.49, 1602.90) et extraits et jus de viande (16.03)
Maladies des animaux; Santé des animaux; Peste porcine classique;
Royaume-Uni En Fr Es

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