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Notification ordinaire; Notification de mesures d'urgence; Addenda ordinaires; Addenda d'urgence; Corrigenda ordinaires; Corrigenda d'urgence; Supplément de traduction; Reconnaissance d'équivalence
from 01/07/2018 to 24/09/2018
United States of America
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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/3021 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/09/2018
teff
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3022 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/09/2018
Café en fèves vertes
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3023 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/09/2018
Coques d'amandes vides; marc de pomme non déshydraté; légumes du genre Brassica à pomme et à tige du groupe 5-16; légumes-feuilles du genre Brassica du sous-groupe 4-16B; essence d'agrumes; sous-produits de l'égrenage du coton; coton en graines non délintées; agrumes du groupe 10-10; fruits à pépins du groupe 11-10; fruits à noyau du groupe 12-12; fractions de grains aspirées; légumes-feuilles du sousgroupe 4-16A; plantes à pétioles de feuilles du sous-groupe 22B; fruits à coque du groupe 14-12; graines de soja; tomate séchée; légumes du genre Cucurbita du groupe 9; légumes-fruits du groupe 8-10; légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2703/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 18/09/2018
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2502/Add.9 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 14/09/2018
Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3020 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 12/09/2018
Bovins, viande de bœuf et produits du bœuf
Maladies des animaux; Santé des animaux; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST); Zoonoses;
Croatie, Pologne, Royaume-Uni En Fr Es
G/SPS/N/USA/3019 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 29/08/2018
Viande et volaille
Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/401/Add.4 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 29/08/2018
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3018 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/08/2018
Produits carnés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3017 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 03/08/2018
Teff fourrager, teff en grains, foin de teff et paille de teff
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3015 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/08/2018
Légumes-feuilles du genre Brassica du sous-groupe 4-16B, à l'exception des fanes de radis; laitue-asperge; graines de coton du sous-groupe 20C; fenouil de Florence; chou rave; plantes à pétioles de feuilles du sous-groupe 22B; légumes-feuilles du sous-groupe 4-16A, à l'exception des épinards; fanes de radis; légumes du genre Brassica à pomme et à tige, du groupe 5-1; trèfle fourrager; foin de trèfle.
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3016 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/08/2018
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3014 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/07/2018
Teff fourrager, teff en grains, foin de teff et paille de teff
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3009 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/07/2018
Coques d'amandes vides; marc de pomme déshydraté; légumes-feuilles du genre Brassica (sous-groupe 4-16B); pulpe d'agrumes déshydratée 1; pulpe d'agrumes déshydratée; essence d'agrumes 1; essence d'agrumes; sous-produits de l'égrenage du coton; graines de coton non délintées; agrumes du groupe 10-10 1; agrumes du groupe 10-10; fruits à pépins du groupe 11-10; fruits à noyau du groupe 12-12; raisins; raisins secs; fruits à coque du groupe 14-12; kakis; prunes à pruneau; grenades; pommes de terre; thé; légumes du genre Brassica à pomme et à tige du groupe 5-16; cucurbitacées du groupe 9; légumes-fruits du groupe 8-10; légumes-feuilles autres que du genre Brassica, du groupe 4
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3010 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/07/2018
Luzerne fourragère; foin de luzerne; graisse de bovins; rognons de bovins; viande de bovins; sous-produits de viande de bovins, à l'exception des rognons; graisse de caprins; rognons de caprins; viande de caprins; sous-produits de viande de caprins, à l'exception des rognons; rognons de porcins; graisse de cheval; rognons de cheval; viande de cheval; sous-produits de viande de cheval, à l'exception des rognons; lait; graisse d'ovins; rognons d'ovins; viande d'ovins; sous-produits de viande d'ovins, à l'exception des rognons; aliments pour animaux autres que les graminées (groupe 18), à l'exception de la luzerne fourragère; aliments pour animaux autres que les graminées (groupe 18), à l'exception du foin de luzerne
Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3011 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/07/2018
Blé fourrager
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3012 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/07/2018
Pâturin fourrager; foin de pâturin; paille de pâturin; brome fourrager; foin de brome; paille de brome; fétuque fourragère; foin de fétuque; paille de fétuque; dactyle pelotonné fourrager; foin de dactyle pelotonné; paille de dactyle pelotonné; ivraie fourragère; foin d'ivraie; paille d'ivraie
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3013 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 02/07/2018
Teff fourrager, teff en grains, foin de teff et paille de teff
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es

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