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Notification ordinaire; Notification de mesures d'urgence; Addenda ordinaires; Addenda d'urgence; Corrigenda ordinaires; Corrigenda d'urgence; Supplément de traduction; Reconnaissance d'équivalence
from 01/01/2018 to 21/06/2018
United States of America
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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/2979/Add.2 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 23/09/2019
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2995/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 23/09/2019
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2996/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 17/05/2019
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2992/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 05/04/2019
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3008 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 20/06/2018
Avocats à l'état frais
Parasites; Préservation des végétaux;
Équateur En Fr Es
G/SPS/N/USA/3007 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 13/06/2018
Goyaves; fruits de petite taille d'origine tropicale ou subtropicale à peau non comestible du sous-groupe 24A
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2976/Corr.1 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 12/06/2018
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3005 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/06/2018
Baies à pousse basse (sous-groupe 13-07G); légumes-feuilles du genre Brassica (sous-groupe 4-16B); brocoli chinois; fruits à pépins (groupe 11-10); fruits à noyau (groupe 12-12); chou rave; radis (racines); légumes tiges et légumes à côtes (sous-groupe 22A); légumes du genre Brassica à pomme et à tige (groupe 5-16); feuilles de légumes-racines et de légumes-tubercules (groupe 2)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3006 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 06/06/2018
Orge en grains; foin d'orge; paille d'orge; graisse de bovins; viande de bovins; sous-produits de viande de bovins; farine de maïs-grain; maïs-grain fourrager; maïs-grain en grains; sous-produits de la meunerie du maïs-grain; paille fourragère de maïs-grain; maïs à éclater fourrager; maïs à éclater en grains; paille fourragère de maïs à éclater; maïs doux fourrager; maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe); paille fourragère de maïs doux; petits fruits de plantes grimpantes, excepté les kiwis, du sous-groupe 1.5 13-07F; graisse de caprins; viande de caprins; sous-produits de viande de caprins; fractions de grains aspirées; raisin sec; graisse de cheval; viande de cheval; sous-produits de viande de cheval; plantes à pétioles de feuilles du sous-groupe 22B; légumes à feuilles du sous-groupe 4-16A; lait; avoine fourragère; avoine en grains; foin d'avoine; paille d'avoine; pois des champs fourragers; foin de pois des champs; arachide; foin d'arachide; huile d'arachide raffinée; pois, haricots et fèves (à l'exception des fèves de soja) secs, écossés (sous-groupe 6C); déchets issus de la transformation de pommes de terre; épluchures de pomme de terre non déshydratées; quinoa en grains; colza (sous-groupe 20A); seigle en grains; foin de seigle; paille de seigle; graisse d'ovins; viande d'ovins; sous-produits de viande d'ovins; graines de soja; tomates séchée; légumes du genre Cucurbita (groupe 9); légumes-fruits (groupe 8-10); légumes tubéreux ou à corme (sous-groupe 1C); blé fourrager; germe de blé; blé en grains; foin de blé; sous-produits de la meunerie du blé; paille de blé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3004 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 29/05/2018
Viande de porc et produits du porc
Contaminants; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3002 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 24/05/2018
Ginseng séché; ginseng frais
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3003 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 24/05/2018
pommes de terre en granulés/flocons; légumes à bulbe du groupe 3-07; légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2766/Add.1 États-Unis d'Amérique Addenda ordinaires 23/05/2018
Modif. date pour adop/publica/entr. en vigueur;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3001 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 03/05/2018
Orge en grains; sous-produits de viande de bovins; viande de bovins; œufs; sous-produits de viande de caprins; viande de caprins; sous-produits de viande de porcins; viande de porcins; lait; avoine en grains; sous-produits de viande de volaille; viande de volaille; sous-produits de viande d'ovins; viande d'ovins; blé en grains
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2997 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/04/2018
Coques d'amandes vides; légumes-feuilles du genre Brassica (sousgroupe 4-16B); choux-raves; plantes à pétioles de feuilles (sous-groupe 22B); légumes-feuilles (sous-groupe 4-16A); fruits à coque (groupe 14-12); okras; oignons verts (sous-groupe 3-07B); légumes tiges et légumes à côtes (sous-groupe 22A); légumes du genre Brassica à pomme et tige (sous-groupe 5-16); légumes-fruits (groupe 8-10)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2998 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/04/2018
Coques d'amandes vides; fruits à pépins (groupe 11-10); petits fruits de plantes grimpantes (sous-groupe 13-07D); fruits à noyau (groupe 12-12); raisin sec; fruits à coque (groupe 14-12); canne à sucre; mélasse de canne à sucre; son d'orge; orge en grains; foin d'orge; paille d'orge; sarrasin en grains; cultures fourragères, fourrages et paille de grains céréaliers (groupe 16); grains céréaliers (groupe 15); avoine fourragère; avoine en grains; foin d'avoine; paille d'avoine; son de blé; blé fourrager; germe de blé; blé en grains; foin de blé; sous-produits de la meunerie du blé; paille de blé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2999 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/04/2018
Légumes-feuilles du genre Brassica (sous-groupe 4-16B); graines de chia; fruits à coque (groupe 14-12); légumes tiges et légumes à côtes (sous-groupe 22A); teff fourrager; teff en grains; foin de teff; paille de teff; légumes du genre Brassica à pomme et tige (groupe 5-16)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3000 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 26/04/2018
Son d'orge; farine d'orge; orge en grains; viande de bovins; viande de caprins; fractions de grains aspirées; cultures fourragères, fourrage et paille de grains céréaliers (groupe 16); viande de cheval; lait; pois, haricots et fèves, écossés secs, à l'exception des fèves de soja (sous-groupe 6C); colza (sous-groupe 20A); viande d'ovins; feuillages des légumes à cosse, à l'exception du soja (sous-groupe 7A); son de blé; farine de blé; germe de blé; blé en grains
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/2995 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 24/04/2018
Groseilles du Cap fraîches
Parasites; Préservation des végétaux;
Équateur En Fr Es
G/SPS/N/USA/2996 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 24/04/2018
Poivrons
Parasites; Préservation des végétaux;
Corée, République de En Fr Es

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