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Notification ordinaire; Notification de mesures d'urgence; Addenda ordinaires; Addenda d'urgence; Corrigenda ordinaires; Corrigenda d'urgence; Supplément de traduction; Reconnaissance d'équivalence
United States of America
Pesticides
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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/3146 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/02/2020
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Es
G/SPS/N/USA/3147 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/02/2020
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Es
G/SPS/N/USA/3148 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/02/2020
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Es
G/SPS/N/USA/3149 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 14/02/2020
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Es
G/SPS/N/USA/3144 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 21/01/2020
Roquette; baies à pousse basse du sous-groupe 13-07G; baies d'arbuste du sous-groupe 13-07B; fruits de ronce du sous-groupe 13-07A; cresson alénois; cresson de terre; petits fruits de plantes grimpantes, à l'exception des kiwis, du sous-groupe 13-07F; fruits à noyau du sous-groupe 12-12, à l'exception des prunes à pruneaux; kiwis; légumes-feuilles du sous-groupe 4-16A, à l'exception des épinards; oignons en bulbes du sous-groupe 3-07A; oignons verts du sous-groupe 3-07B; légumes-fruits du groupe 8-10, à l'exclusion du piment autre que le piment doux.
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3143 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 08/01/2020
Pommes; marc de pomme non déshydraté; baies à pousse basse du sous-groupe 13-07G; cerises du sous-groupe 12-12A; petits fruits de plantes grimpantes, à l'exception des kiwis, du sous-groupe 13-07F; cônes de houblon séchés; melons du sous-groupe 9A; courges/concombres du sous-groupe 9B
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3140 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 17/12/2019
Goyaves; légumes-feuilles (sous-groupe 4-16A); damasoniums; purée de tomate; légumes du genre Cucurbita (groupe 9); légumes-fruits (groupe 8-10); légumes tubéreux ou à corme (sous-groupe 1C)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3141 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 17/12/2019
Bananes; doliques à œil noir, verts, écossés; fèves, vertes, écossées; baies d'arbuste du sous-groupe 13-07B; fruits de ronce du sous-groupe 13-07A; pois-chiches, verts, écossés; graines de coton du sous-groupe 20C; doliques, verts, écossés; doliques mongettes, verts, écossés; haricots ailés, à gousse comestible, verts, écossés; pois antaques, verts, écossés; légumes à feuilles à pétioles du sous-groupe 22B; haricots de Lima, verts, écossés; fruits à coque du groupe 14-12; niébé, vertes, écossées; fèves de soja, à gousse comestible, vertes, écossées; courges et concombres du sous-groupe 9B; haricots verts, écossés; pois de Mascate, verts, écossés
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3142 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 17/12/2019
Feuilles de betterave sucrière; racines de betterave sucrière
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3139 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 04/12/2019
Café en fèves vertes
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3138 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/11/2019
Kakis
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3132 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/11/2019
Kiwis
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3133 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/11/2019
Canneberges
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3134 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 18/11/2019
Légumes à feuilles du genre Brassica, du sous-groupe 4-16B, à l'exception du cresson; graines de coton, du sous-groupe 20C; fruits à pépins du groupe 11-10; petits fruits de plantes grimpantes, à l'exception des kiwis, du sous-groupe 13-07F; fruits à coque du groupe 14-12; pêches du sous-groupe 12-12B; prunes du sous-groupe 12-12C; tournesols du sous-groupe 20B; fruits de petite taille d'origine tropicale ou subtropicale à peau non comestible du sous-groupe 24A; cresson.
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3129 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 08/11/2019
Cacao en fèves séchées
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3130 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 08/11/2019
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3131 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 08/11/2019
Banane
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3124 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/11/2019
Riz en grains; paille de riz
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3125 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/11/2019
Fruits tropicaux et sous-tropicaux à peau comestible du groupe 23; Fruits tropicaux et sous-tropicaux à peau non comestible du groupe 24
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3126 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 07/11/2019
Thé séché; thé soluble
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es

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