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Notification ordinaire; Notification de mesures d'urgence; Addenda ordinaires; Addenda d'urgence; Corrigenda ordinaires; Corrigenda d'urgence; Supplément de traduction; Reconnaissance d'équivalence
United States of America
Pesticides
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Cote du document Membres Type de document Date de distribution Produits Mots clés en rapport avec la notification Régions ou pays susceptibles d'être concernés Liens
G/SPS/N/USA/3097 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/08/2019
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3098 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/08/2019
Sous-produits de l'égrenage du coton (coton en graines non délintées)
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3099 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/08/2019
Coques d'amandes vides; marc de pomme non déshydraté; baies à pousse basse du sous-groupe 13-07G; légumes-feuilles du genre Brassica, sous-groupe 4-16B; baies d'arbuste du sous-groupe 13-07B; cerises du sous-groupe 12-12A; sous-produits de l'égrenage du coton; graines de coton du sous-groupe 20C; agrumes du groupe 10-10; essence d'agrumes du groupe 10-10; fruits à pépins du groupe 11-10; fruits à coque du groupe 14-12; oignons en bulbe du sous-groupe 3-07A; oignons verts du sous-groupe 3-07B; pois, haricots et fèves verts, écossés, sous-groupe 6B; pêches du sous-groupe 12-12B; prunes à pruneaux, séchées; prunes du sous-groupe 12-12C; sorgho-grain fourrager; sorgho-grain en grains; paille fourragère de sorgho-grain; tournesols du sous-groupe 20B; légumes du genre Brassica à pomme et tige, groupe 516; feuilles de légumes-racines et de légumes-tubercules, groupe 2; légumes à cosse, comestibles, écossés, du sous-groupe 6A; légumes-racine du sous-groupe 1A
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3100 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/08/2019
Avocats; légumes-feuilles du genre Brassica, sous-groupe 4-16B, à l'exception du cresson; laitue-asperge; fenouil de Florence, feuilles fraîches et tiges; légumes à feuilles à pétioles du sous-groupe 22B; bettes; légumes-racines à l'exception de la betterave sucrière, sous-groupe 1B
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3090 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Canneberges; lentilles sèches; pois secs
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3091 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Luzerne fourragère; foin de luzerne; graines de luzerne; ensilage de luzerne; artichauts; roquette; asperges; légumes-feuilles du genre Brassica du sousgroupe 4-16B, à l'exception du cresson; baies d'arbuste du sous-groupe 13-07B; fèves sèches de cacao; canneberges du sous-groupe 13-07A; graisse de bovins; viande de bovins; sous-produits de viande de bovins; laitue asperge; maïs-grain fourrager; maïsgrain en grains; paille fourragère de maïs-grain; maïs à éclater en grains; paille fourragère de maïs à éclater; maïs doux fourrager; maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe); paille fourragère de maïs doux; cresson alénois; cresson de terre; œufs; fenouil de Florence, feuilles fraîches et tiges; fruits à noyaux du groupe 12-12; graisse de caprins; viande de caprins; sous-produits de viande de caprins; graisse de porcins; viande de porcins; sous-produits de viande de porcins; graisse de cheval; viande de cheval; sous-produits de viande de cheval; chou-rave; légumes à feuilles à pétioles du sousgroupe 22B; légumes-feuilles du sous-groupe 4-16A; lait; millet commun fourrager; millet perlé fourrager; millet commun en grains; millet perlé en grains; fruits à coque du groupe 14-12; avoine en grains; foin d'avoine; paille d'avoine; ananas; graisse de volaille; viande de volaille; sous-produits de viande de volaille; seigle fourrager; seigle en grains; foin de seigle; paille de seigle; graisse d'ovins; viande d'ovins; sous-produits de viande d'ovins; sorgho-grain fourrager; sorgho-grain en grains; paille fourragère de sorgho-grain; tournesols du sous-groupe 20B; teff fourrager; teff en grains; foin de teff; paille de teff; téosinte en grains; triticale fourrager; triticale en grains; foin de triticale; paille de triticale; légumes du genre Brassica à pomme et tige du groupe 5-16, à l'exception du chou-fleur
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3092 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Thé séché; thé soluble
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3093 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Café en fèves vertes
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3094 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Coques d'amandes vides; pulpe déshydratée de betterave sucrière; feuilles de betteraves sucrières; racines de betteraves sucrières; graisse de bovins; viande de bovins; sous-produits de viande de bovins; cerises du sous-groupe 12-12A; maïs-grain en grains; sous-produits de la mouture du maïs; maïs à éclater en grains; maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe); œufs; pulpe déshydratée des agrumes du groupe 10-10; essence d'agrumes du groupe 10-10; fruits à pépins du groupe 11-10; petits fruits de plants grimpantes, excepté les kiwis, du sous-groupe 13-07F; graisse de caprins; viande de caprins; sous-produits de viande de caprins; fractions de grains aspirées; cultures fourragères, fourrage et paille de grains céréaliers du groupe 16 (fourrage); cultures fourragères, fourrage et paille de grains céréaliers du groupe 16 (foin); cultures fourragères, fourrage et paille de grains céréaliers du groupe 16 (paille); grains céréaliers du groupe 15, à l'exception du blé et du maïs; raisins secs; pamplemousse du sous-groupe 10-10C; graisse de porcins; viande de porcins; sous-produits de viande de porcins; graisse de cheval; viande de cheval; sous-produits de viande de cheval; citrons/limes du sous-groupe 10-10B; lentilles sèches; lait; matière grasse laitière; fruits à coque du groupe 14-12; oranges du sous-groupe 10-10A; pêches du sous-groupe 12-12B; arachides; foin d'arachide; prunes à pruneaux séchées; prunes du sous-groupe 12-12C; graisse de volaille; viande de volaille; sous-produits de viande de volaille; colza du sous-groupe 20A; graisse d'ovins; viande d'ovins; sous-produits de viande d'ovins; graines de soja; feuillages de légumes à cosse du groupe 7; légumes à cosse du groupe 6, à l'exception des lentilles et du soja; légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C; blé en grains
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3095 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 05/08/2019
Céleri; raisins; raisins secs; légumes à bulbe du groupe 3-07; légumes du genre Cucurbita du groupe 9; légumes-fruits du groupe 8-10; pommes de terre; pommes de terre en granulés/flocons
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Semences;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3083 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/06/2019
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3084 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/06/2019
Coques d'amandes vides; Baies à pousse basse du sousgroupe 1307G; Brassica à pomme et tige du sous-groupe 5A; Légumes feuilles du genre Brassica du sous-groupe 5B; Agrumes du groupe 10-10; Pulpe d'agrumes du groupe 10-10 déshydratée; Essence d'agrumes du groupe 10-10; Fruits à pépins du groupe 10-11; Petits fruits de plantes grimpantes du sous-groupe 13-07D; Fruits à noyau du groupe 1212; Raisins secs; Fruits à coque du groupe 14-12; Pommes de terre frites; Pommes de terre en granulés/flocons; Cannes à sucre; Mélasse de canne à sucre; Concentré de tomate; Légumes du genre Cucurbita du groupe 9; Légumes-fruits du groupe 8-10; Légumes-feuilles autres que du genre Brassica du groupe 4; Feuilles des légumes-racines et des légumes-tubercules du groupe 2, à l'exception des verts de betteraves sucrières; Légumes-racines à l'exception des betteraves sucrières du sousgroupe 1B; Légumes tubéreux ou à corme du sous-groupe 1C; Son d'orge; Orge en grains; Foin d'orge; Paille d'orge; Sarrasin en grains; Cultures fourragères, fourrages et paille de grains céréaliers du groupe 16; Grains céréaliers du groupe 15; Avoine fourragère; Avoine en grains; Foin d'avoine; Paille d'avoine; Son de blé; Blé fourrager; Germe de blé; Blé en grains; Foin de blé; Sous-produits de la meunerie du blé; Paille de blé
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3085 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/06/2019
Goyave
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3086 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/06/2019
Légumes-fruits du groupe 8-10
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3087 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 19/06/2019
Légumes-feuilles du genre Brassica, sous-groupe 4-16B; Baies d'arbuste, sous-groupe 13-07B; Fruits de ronce, sous-groupe 13-07A; Laitue-asperge; Fenouil de Florence, feuilles fraîches et tiges; Fruits à noyaux, groupe 12-12; Chou-rave; Légumes à feuilles à pétioles, sous-groupe 22B; Légumes-feuilles, sous-groupe 4-16A; Fruits à coque, groupe 14; Fruits à coque, groupe 14-12; Graines oléagineuses, groupe 20; Pistaches; Brassica à pomme et tige, groupe 5-16
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Préservation des végétaux;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3081 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 03/06/2019
Fruits à noyaux (groupe 12-12); fruits à coque (groupe 14-12); olives; pellicules de soja
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3079 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 29/05/2019
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3080 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 29/05/2019
Divers produits
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3078 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 27/05/2019
Thé séché
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides;
En Fr Es
G/SPS/N/USA/3077 États-Unis d'Amérique Notification ordinaire 24/05/2019
Avoine
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Étiquetage; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides;
En Fr Es

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