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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/244 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Overview of thematic sessions and workshops submitted by Members - Note by the Secretariat 01/02/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2193 Modifications des licences, certificats et permis sanitaires et phytosanitaires délivrés par Singapour - Communication présentée par Singapour 31/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.2/Rev.2 Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Révision 25/01/2024 Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/352 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence des règlementations sanitaires et phytosanitaires : présentation des notifications assez tôt - Proposition présentée par Brésil 24/01/2024 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/353 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/354 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de séance thématique sur les risques émergents dans le domaine SPS - Communication de l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/348 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/349 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Les technologies agricoles pour relever les défis SPS du monde moderne - Proposition du Canada 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/350 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par les États-Unis 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/351 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume-Uni 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/6 15/01/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/2192 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 19/12/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2189 Demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Brésil 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2190 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte du syndrome de taura chez les crevettes d'élevage - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/111 Résumé de la réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Note du Secrétariat 18/12/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/347
WT/GC/W/914
Conseil général - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Groupe africain 06/12/2023 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2188 Webinaire sur la modification des LMR de l'UE pour les substances perfluoroalkylées (PFAS) dans les denrées alimentaires - Communication présentée par la Banque mondiale - Société financière internationale 05/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2185 Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2186 Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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