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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/395 Utilisation des modèles de présentation des notifications révisés figurant dans le document G/SPS/7 09/08/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/428 Communication de listes indicatives de normes internationales 20/09/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/498 Rappel: Dispositions relatives à la transparence 06/12/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/540 Secrétariat de l'OMC Septième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 19 mars 1997 25/02/1997 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/614 Secrétariat de l'OMC Huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 1 juillet 1997 09/06/1997 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/887 Secrétariat de l'OMC Douzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 14/07/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/931 Secrétariat de l'OMC Treizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/215
G/SPS/GEN/2092
Argentine; Brésil; Canada; Israël; Paraguay; États-Unis d'Amérique Comité de l'agriculture - Voix du terrain : activité sur les solutions numériques et les innovations dans le domaine de l'agriculture durable - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, le Canada, les États-Unis, Israël et le Paraguay 16/02/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/229
G/C/W/838
G/SPS/GEN/2168
TN/AG/GEN/54
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité du commerce des marchandises - Renforcement de la sécurité alimentaire : le rôle de l'OMC dans l'appui à l'innovation et à une croissance durable de la productivité agricole - Communication présentée par les États-Unis 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23
G/L/234
G/LIC/D/21
G/SPS/GEN/70
WT/DS96/8
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/23/Corr.1
G/L/234/Corr.1
G/LIC/D/21/Corr.1
G/SPS/GEN/70/Corr.1
WT/DS96/8/Corr.1
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Corrigendum 28/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/50/Add.1
G/L/520/Add.1
G/SPS/GEN/299/Add.1
WT/DS245/21
États-Unis d'Amérique Japon - Mesures visant l'importation de pommes - Notification de la solution convenue d'un commun accord 02/09/2005 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/61/Add.1
G/L/628/Add.1
G/SPS/GEN/398/Add.1
G/TBT/D/29/Add.1
WT/DS292/40
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Notification d'une solution convenue d'un commun accord 17/07/2009 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/61/Add.1
G/L/628/Add.1
G/SPS/GEN/398/Add.1
G/TBT/D/29/Add.1
WT/DS292/40
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Notification d'une solution convenue d'un commun accord 17/07/2009 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/62/Add.1
G/L/629/Add.1
G/SPS/GEN/399/Add.1
G/TBT/D/30/Add.1
WT/DS293/41
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Notification d'une solution convenue d'un commun accord 23/03/2010 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/62/Add.1
G/L/629/Add.1
G/SPS/GEN/399/Add.1
G/TBT/D/30/Add.1
WT/DS293/41
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Notification d'une solution convenue d'un commun accord 23/03/2010 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/188 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Position conjointe des pays Membres de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) dans les négociations sur l'agriculture 26/09/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37/Corr.1 Committee on Agriculture - Special Session - Market Access - Submission by Cuba, Dominican Republic, El Salvador, Haiti, Honduras, Kenya, India, Nigeria, Pakistan, Sri Lanka, Uganda, Zimbabwe - Corrigendum 11/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En
G/AG/W/14/Add.1
G/L/33/Add.1
G/MA/3/Add.1
G/SPS/W/35/Add.1
G/TBT/D/4/Add.1
WT/DS20/6
Canada Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1996 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/236
G/SPS/GEN/2125
WT/COMTD/W/275
WT/CTE/W/253
Argentine Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Comité du commerce et du développement - Coopération technique internationale en matière de sécurité alimentaire mondiale fournie par la République argentine pendant la période 2012 - 2022 - Communication présentée par l'Argentine 06/06/2023 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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