G/SPS/R/92/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision_x000D_ |
15/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1646
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Pérou
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou
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10/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1624
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou |
21/06/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1645
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/179
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
31/05/2000 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/59
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte |
05/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/434
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Colombie
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Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 |
22/10/2003 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/50
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Gambie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie |
10/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/52
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Argentine
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Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine |
25/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/54
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Inde
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde |
20/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/55
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Sénégal
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal |
02/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/56
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Malaisie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/57
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Thaïlande
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/58
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Brésil
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil |
23/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/61
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Australie
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Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie |
09/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/12
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Secrétariat de l'OMC
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Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence |
26/04/1995 |
Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2100
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) |
02/03/2023 |
Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/56
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 |
02/04/1996 |
Santé des personnes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1324 G/SPS/GEN/1727 G/TFA/D2/1 WT/DS589/1
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Canada
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada |
12/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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