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G/SPS/GEN/2093
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2022 - janvier 2023 |
17/02/2023 |
COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1679
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2018 à janvier 2019
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26/02/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2024
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars à mai 2022 |
24/05/2022 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2061
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2022 |
17/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1706
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2019
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28/06/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1991
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de novembre 2021 a février 2022 |
28/02/2022 |
Santé des animaux; Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1955
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de mai à septembre 2021
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07/10/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1836
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020
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15/10/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1621
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires -- Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à mai 2018
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19/06/2018 |
Prescriptions du plan HACCP; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1879
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2020 - janvier 2021 |
02/03/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1756
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2019 - janvier 2020 |
26/02/2020 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Champignons; Assistance technique; Évaluation des risques; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2164
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2023 |
06/11/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2123
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Février - mai 2023 |
05/06/2023 |
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1922
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Fevrier - avril 2021 |
22/06/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/235
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Activités de l'organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) liées aux travaux du Comité OTC de l'OMC - Renseignements communiqués par l'ONUDI |
20/09/2017 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/9
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
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Activités de la FAO et du Codex dans le domaine de l'analyse des risques et les produits alimentaires - Déclaration du représentant du Codex à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
08/05/1995 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/720
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Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Activités de la FAO et de l'OMS concernant le renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments pendant la période allant de juillet 2005 à juin 2006 - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
11/08/2006 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/521/Rev.12
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2016) - Note du Secrétariat - Révision |
28/02/2017 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/521/Rev.10
|
Secrétariat de l'OMC
|
Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2014) - Note du Secrétariat - Révision |
24/02/2015 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/521/Rev.6
|
Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision |
28/03/2011 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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