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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/49/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Membership in WTO and International Standard-Setting Bodies - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/05/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/49/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/04/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 16/01/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/10/2000 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 07/05/1999 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 20/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/49 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat 11/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/48 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des Membres et des observateurs pendant l'année 1997 - Note du Secrétariat 30/01/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/47 Brésil Influenza aviaire - Virus H5N1 - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Protection du territoire; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/46 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/44 République tchèque Nouvelles règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Décision 97/534/CE de la Commission du 30 juillet 1997 - Communication de la République tchèque 10/11/1997 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/43 Chili Importation de blé destiné à la consommation en provenance des États-Unis - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 29/10/1997 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/42 Union européenne Prescriptions de la République tchèque concernant l'importation de pommes de terre de consommation (G/SPS/N/CZE/12) - Déclaration de la Communauté européenne à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 20/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/40 Australie; Corée, République de Détermination des durées de conservation du lait UHT en Corée - Demande de l'Australie au titre de l'article 5.8 et réponse de la Corée 13/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/39 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Programme d'assistance technique de la FAO: Qualité et innocuité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 10/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/38 Organisation mondiale de la santé (OMS) Questions relatives aux travaux de l'OMC qui intéressent le Comité - Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 08/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/37 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence et la notification - Communication des États-Unis pour la réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/36 États-Unis d'Amérique Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 06/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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