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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/74 États-Unis d'Amérique Facilitation de consultations informelles sur des questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques - Communication des États-Unis 05/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Canada Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69/Add.1 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Addendum 07/04/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/68 Union européenne Mesures en rapport avec le choléra (G/SPS/GEN/53) - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/67 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Situation du Brésil - Conformément au chapitre 3.2.13 du Code zoosanitaire international de l'OIE - Communication du Brésil à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/66 Union européenne Restrictions appliquées par les États-Unis à l'importation de ruminants, de viande et de produits carnés provenant de ruminants et de certains produits issus de ruminants - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/65 Union européenne Mesure de quarantaine phytosanitaire prise par la République slovaque pour l'importation de pommes de terre de consommation - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Niveau approprié de protection; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/64 Union européenne Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Dispositions concernant la transparence - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/63 Indonésie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Indonésie 12/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/61/Corr.1 Australie Draft EC Regulation - Aflatoxin Control - Submission by Australia - Corrigendum 10/03/1998 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/61 Australie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie 09/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/60 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/59 Organisation mondiale de la santé (OMS) Révision du Règlement sanitaire international (RSI) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé - Division des Maladies émergentes et autres Maladies transmissibles - Surveillance et lutte 05/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/58 Brésil Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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