G/SPS/GEN/2020
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS juin 2022 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
24/05/2022 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2021
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
24/05/2022 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2022
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
24/05/2022 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2023
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Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
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Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC
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24/05/2022 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2024
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars à mai 2022 |
24/05/2022 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2025
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC |
30/05/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2026
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Argentine
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par l'Argentine
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30/05/2022 |
Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2027
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex)
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31/05/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2028
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Mars - mai 2022 - Communication de l'ITC
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31/05/2022 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2029
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
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31/05/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2030
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 22 - 24 juin 2022 pour la période allant du 15 février au 30 mai 2022 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
01/06/2022 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2031
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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03/06/2022 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2032
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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83ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
03/06/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Peste porcine classique; Maladies des animaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2033
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/06/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Bien-être des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2034
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Australie; Colombie; Paraguay
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Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, la Colombie et le Paraguay
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03/06/2022 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/21
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Secrétariat de l'OMC
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Reunion du Comite SPS des 22 - 24 juin 2022 - Projet d'ordre du jour annote
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03/06/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS524/9
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Costa Rica – Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Rapport du groupe spécial - Dispositions prises par l'Organe de règlement des différends
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03/06/2022 |
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Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.12 WT/GC/W/835/Rev.3 WT/MIN(22)/W/3
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Chine; la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Maroc; le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle-Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, les Philippines; la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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06/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2035
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Chili
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Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili |
09/06/2022 |
Certification, contrôle et inspection; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.13 WT/GC/W/835/Rev.4 WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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10/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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