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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/804/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 31/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 13/10/2017 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2018 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 17/10/2019 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 20/10/2009 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 13/10/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 11/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/821 Secrétariat de l'OMC Aperçu des outils d'évaluation des capacités SPS - Note du Secrétariat 18/02/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1620 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allantde mars à juin 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phitosanitaires (SPS) 18/06/2018 Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1599 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2017 à février 2018 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1702 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/06/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1574 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de juillet à octobre 2017 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des norms sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsible du développement de l'élevage à la CEDEAO 03/10/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1728 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la cedeao pendant la période allant de juillet à novembre 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes Sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO USAID 03/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1678 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/02/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1643 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 03/10/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1759 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à mars 2020 - Communication présenté par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes Sanitaires et phitosanitaires (SPS) 28/02/2020 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1570 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAC - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAC-USAID 18/07/2017 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/992 Banque mondiale Aperçu des activités liées à la protection SPS - Communication de la Banque mondiale 18/02/2010 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/823 Banque mondiale Apercu des activités et publications récentes de la Banque mondiale dans le domaine des normes SPS - Communication de la Banque mondiale 04/03/2008 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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