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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/144/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 09/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.3 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/07/2001 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/11/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance Technique - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 08/11/1999 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/142 Secrétariat de l'OMC Annulation de notifications - Note du Secrétariat 09/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/141 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 1999 - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/139 Afrique du Sud Article 6.2 et 6.3 et paragraphe 3 b) de l'Annexe A: reconnaissance du concept de zones exemptes de parasites ou de maladies en tant que norme, directive ou recommandation internationale - Communication de l'Afrique du Sud 02/11/1999 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/138 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 1999 - Note du Secrétariat 01/10/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/137 Secrétariat de l'OMC Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Réponses reçues des organismes de normalisation - Note du Secrétariat 14/09/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/136 Secrétariat de l'OMC Transmission par voie électronique des notifications aux points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/08/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/135 Argentine Réponse de la République argentine au document G/SPS/GEN/114 présenté par l'Union européenne - Communication de l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 23/07/1999 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/134 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Déclaration faite par l'observateur de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/133 Brésil La question de la gélatine - Déclaration faite par le Brésil à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/132 Union européenne Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Problèmes commerciaux - Communication présentée par les Communautés européennes à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/131 Union européenne Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 20/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/130 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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