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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/474 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/03/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/494 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Rapport devant être présenté à la réunion du Comité des 22 et 23 juin 2004 17/06/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/524 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Réunion du Comité du 25 au 27 octobre 2004 25/10/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/580 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) en relation avec l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/06/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/631 États-Unis d'Amérique Observations additionnelles sur l'article 6 de l'Accord SPS - Adaptation aux conditions régionales - Communication des États-Unis 30/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/109 Argentine Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine 02/02/1999 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1245 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 05/06/2013 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1333 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 12/06/2014 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/381 Chili Observations additionnelles concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation 01/04/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/388 Mexique Observations concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Mexique 01/05/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/461 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales (mise à jour) - Communication des Communautés européennes 12/12/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/611 Colombie Procédures de reconnaissance de zones exemptes ou à faible prévalence de parasites ou de maladies, conformément à l'article 6 de l'Accord SPS, concernant la régionalisation - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/622 Mexique Régionalisation - Communication du Mexique 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/623 Équateur Observations sur l'article 6 Régionalisation - Communication de l'Équateur 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/630 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Expérience en matière d'établissement et de maintien de zones indemnes - Communication présentée par l'Égypte 27/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 (régionalisation) - Note du Secrétariat 21/02/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Corrigendum 06/03/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/636/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/11/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En

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