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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/DZA/15/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Questions et réponses additionnelles - Corrigendum 17/04/2002 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale Fr
WT/ACC/DZA/19 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie - Accession de l'Algérie - Questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) 22/04/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/49 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Communication du Royaume d'Arabie saoudite 19/01/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/42 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS 24/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/35 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Questions et réponses additionnelles 14/07/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/47 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie Saoudite - Questions et réponses supplémentaires 05/10/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SAU/4/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie Saoudite à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 02/10/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SAU/4/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie Saoudite à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 01/09/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SAU/4/Rev.6 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite à l'Organisation mondiale du Commerce - Révision 28/07/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/61 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite à l'Organisation mondiale du commerce 01/11/2005 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SAU/7 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite à l'Organisation mondiale du Commerce 26/10/2005 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/ARM/11 Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Accession de l'Arménie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 28/07/1999 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/ARM/1/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Projet de rapport - Révision 12/08/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/ARM/1/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Arménie - Révision 12/06/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/AZE/2 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de la République azerbaïdjanaise - Aide-mémoire relatif au régime de commerce extérieur 09/04/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/AZE/8 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Communication de la République d'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions 28/07/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/32 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/03/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/08/2013 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/05/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AZE/11 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Questions et réponses additionnelles 13/05/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es

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