G/SPS/GEN/1948
|
Brunéi Darussalam
|
Création de l'office de l'alimentation au Brunéi Darussalam - Communication présentée par le Brunéi Darussalam
|
31/08/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/491/Add.29 G/TBT/GEN/7/Add.29
|
Mexique
|
Communication présentée par le Mexique - Addendum
|
31/08/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1949
|
Australie
|
Utilisation de l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les cadres réglementaires - Comité SPS de l'OMC – séance thématique proposée - Communication présentée par l'Australie |
02/09/2021 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1950
|
Nouvelle-Zélande
|
Programme proposé pour la séance thématique sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
06/09/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1951
|
Union européenne
|
Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne |
07/09/2021 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/ACC/BLR/10/Rev.2
|
|
Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision |
08/09/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/DEV/65 JOB/TNC/97
|
|
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
14/09/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/R/102
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 14 - 16 juillet 2021 - Note du Secrétariat |
17/09/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
WT/DS291/37/Add.157
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
17/09/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WTO/AIR/SPS/36
|
Secrétariat de l'OMC
|
Quatre-vingt-unième réunion ordinaire - Réunion du 3 au 5 novembre 2021 |
17/09/2021 |
|
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/DEV/65/Corr.1 JOB/TNC/97/Corr.1
|
|
Committee on Trade and Development - Special Session - Trade Negotiations Committee - G-90 document for the Special Session of the Committee on Trade and Development (CTD-SS) on 10 Agreement-Specific Special and Differential Treatment Proposals - Corrigendum |
22/09/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
|
G/SPS/GEN/1952
|
Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
|
Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDAO pendant la période allant de juillet à octobre 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
|
27/09/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1953
|
Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
|
Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
28/09/2021 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; COVID-19 SPS; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/DS589/5
|
|
Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Procédures convenues pour l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends
|
28/09/2021 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1954
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat |
01/10/2021 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1950/Rev.1
|
|
Programme proposé pour la séance thématique sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Révision |
07/10/2021 |
Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1955
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de mai à septembre 2021
|
07/10/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1956
|
Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
|
Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Novembre 2021 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
|
12/10/2021 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1957
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité du 3 - 5 novembre 2021 pour la période: 15 juin 2021 – 1er octobre 2021 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
13/10/2021 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1958
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Juillet - septembre 2021 - Communication de l'ITC
|
13/10/2021 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|