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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/140/Rev.1 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 30/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.2 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 18/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/151 Nouvelle-Zélande Surveillance de l'harmonisation internationale : régionalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 29/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/172 Australie Surveillance de l'harmonisation internationale: régionalisation - Communication présentée par l'Australie 04/03/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/177 Brésil Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 28/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/191 Australie Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication de l'Australie 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/193 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Procédures de reconnaissance de zones exemptes de parasites ou de maladies ou de zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Communication présentée par l'Égypte 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/194 Grenade Mise en oeuvre des dispositions de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Grenade 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/195 Corée, République de La mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (régionalisation) - Communication de la République de Corée 31/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/654 Argentine Problèmes concernant les échanges internationaux de céréales en grains, de fruits, de légumes et de tubercules causés par des restrictions imposées en raison de la maladie dénommée fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 27/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/196 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de huitième rapport annuel 02/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/19 États-Unis d'Amérique Interdiction par le Venezuela des importations de volailles et de produits avicoles - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1305 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/48 - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1313 Union européenne Observations concernant la notification G/SPS/N/RUS/49 - Communication présentée par l'Union européenne 11/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/90 Thaïlande Prescriptions sanitaires de l'Australie régissant l'importation de la viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Communication de la Thaïlande 07/09/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1492 Union européenne Nouvelle législation de l'Union européenne sur la santé animale - Communication présentée par l'Union européenne 10/06/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1460 Antigua-et-Barbuda Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda 16/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1466 Colombie Maladies à déclaration obligatoire en Colombie - Communication présentée par la Colombie 08/01/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/184 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 68e Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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