Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 271 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/125 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 02/07/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/127 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 67ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office International des Epizooties (OIE) 02/07/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 30 juin 1999, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 02/07/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/MOL/23/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Listes des textes et projets de textes législatifs 02/07/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/62 Organe de règlement des différends - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 26 mai 1999 02/07/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/156 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux 30/06/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LTU/37 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Communication de la Lituanie 29/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lituanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 25/06/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr
WTO/AIR/1124 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 juillet 1999 25/06/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SAU/42 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS 24/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/ALB/31/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Albanie - Accession de l'Albanie - Mémorandum sur le respect des dispositions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 23/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/22 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles 23/06/1999 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/11 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Questions et réponses additionnelles 23/06/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/17 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Renseignements relatifs aux mesures sanitaires et phytosanitaires 23/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/20 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Liste récapitulative des prescriptions SPS et conformité de la République de Moldova 23/06/1999 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/22 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Note analytique énumérant les textes législatifs, décrets, décisions et réglementations de la Moldova se rapportant aux textes juridiques de l'OMC: Situation des projets de textes législatifs et projets de modifications 23/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/MOL/23 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Liste des textes et projets de textes législatifs 23/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/2 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur 22/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 21/06/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 271 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   

 
Réinitialiser