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G/SPS/GEN/1367
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 |
10/10/2014 |
Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1366
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Paraguay
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État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay |
08/10/2014 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1365/Add.1
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Union européenne
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Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
07/11/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1365
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Union européenne
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Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
08/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1364
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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61ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
08/10/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1363
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Union africaine (UA)
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Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine (CUA) |
06/10/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1362
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Pérou
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46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 |
06/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1361
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Pérou
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Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
06/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1360
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Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
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Organisation de normalisation du CCG (la GSO) |
02/10/2014 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/136
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Secrétariat de l'OMC
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Transmission par voie électronique des notifications aux points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
09/08/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1359
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1358
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Secrétariat de l'OMC
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Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
30/09/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1357
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
30/09/2014 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1356
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Équateur
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Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur |
18/09/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1355
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Brésil
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Éradication du Cydia pomonella - Communication présentée par le Brésil |
17/09/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1354/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat - Révision |
07/11/2014 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1354
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Secrétariat de l'OMC
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Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat |
21/08/2014 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1353
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Nouvelle-Zélande
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Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
15/08/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1352
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Thaïlande
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Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande |
07/08/2014 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1351
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Mexique
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Comité des subventions et des mesures compensatoires - Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la maladie de pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosaet de ses vecteurs - Communication présentée par le Mexique |
16/07/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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