G/SPS/GEN/1468
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
04/02/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1514
|
Secrétariat de l'OMC
|
Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
07/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1514/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision
|
20/10/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1567
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
03/07/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1596
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
25/01/2018 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1596/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision
|
21/02/2018 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1640/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision
|
17/10/2018 |
Équivalence; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1704
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
26/06/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1704/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
18/10/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1754
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
17/12/2019 |
Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1754/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
14/02/2020 |
Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1754/Rev.1/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Corrigendum |
24/03/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1754/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS - Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS - Mardi 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
09/09/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1754/Rev.3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
16/10/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1795
|
Secrétariat de l'OMC
|
Comité SPS séance de partage d'informations sur la COVID-19 - Mercredi 24 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Ordre du jour |
18/06/2020 |
COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1874/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
22/02/2021 |
Peste porcine africaine; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1874/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
15/03/2021 |
Peste porcine africaine; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/2069
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
21/10/2022 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/2069/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les normes et les meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
03/11/2022 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/2155
|
|
Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
19/10/2023 |
|
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|