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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1404 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce sur les activités dans le domaine SPS - Réunion des 26 - 27 mars 2015 25/03/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1403 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 23/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1402 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/03/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1401 États-Unis d'Amérique Évaluation des risques : étapes suivantes pouvant être envisagées - Communication présentée par les États-Unis 19/03/2015 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1400 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 62ème réunion de Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 26 et 27 mars 2015 18/03/2015 Santé des animaux; Équivalence; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 1999 - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1399 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication de l'OCDE 18/03/2015 Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1398 Nigéria Normes privées - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1397 Nigéria Renseignements actualisés sur la situation au Nigéria en ce qui concerne la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1396 Pérou Résultats de la 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, tenue au pérou - Communication présentée par le Pérou 11/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1395 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 10/03/2015 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1393 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus Lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1392 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus Lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée para le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1391 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1390 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus Lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit et l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/139 Afrique du Sud Article 6.2 et 6.3 et paragraphe 3 b) de l'Annexe A: reconnaissance du concept de zones exemptes de parasites ou de maladies en tant que norme, directive ou recommandation internationale - Communication de l'Afrique du Sud 02/11/1999 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1389 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1388 Mexique Zones sous contrôle phytosanitaire en raison de la présence de la mouche du vinaigre à ailes tachetées Drosophila suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1387 Mexique Zones placées sous contrôle phytosanitaire en raison de la présence de la maladie de Pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosa - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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