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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/302 Argentine Chili - Mesures visant les exportations d'aliments pour animaux de compagnie - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/301 Argentine Chili - Restrictions dues à la fièvre aphteuse et visant l'importation de viandes fraîches ou congelées - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/300 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2002 - Note du Secrétariat 08/03/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/298 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2001 - Note du Secrétariat 19/02/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/297 Union européenne Déclaration des Communautés européennes concernant les notifications G/SPS/N/EEC/149 et G/SPS/N/EEC/150 et les Notifications G/TBT/N/EEC/6 et G/TBT/N/EEC/7 13/02/2002 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/296 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2002 - Note du Secrétariat 07/02/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.37 Rwanda Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Rwanda - Addendum 17/10/2007 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.36/Corr.1 Nicaragua Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Nicaragua - Corrigendum 19/11/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.36 Nicaragua Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Nicaragua - Addendum 11/06/2004 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.35 Antigua-et-Barbuda Questionnaire sur l'assistance technique - Communication d'Antigua et Barbuda - Addendum 01/03/2004 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.34 Paraguay Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Paraguay - Addendum 15/07/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33/Corr.1 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République Dominicaine - Corrigendum 01/05/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République dominicaine - Addendum 25/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.32 Chypre Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de Chypre - Addendum 24/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.31 Pérou Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Pérou - Addendum 06/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.30 Barbade Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la Barbade - Addendum 05/02/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.29/Rev.1 Costa Rica Questionnaire sur l'assistance technique - Communication présentée par le Costa Rica - Révision 11/09/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.29 Costa Rica Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Costa Rica - Addendum 10/12/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.28 Macédoine du Nord Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la Yougoslavie - Addendum 17/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.27 Maurice Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Maurice - Addendum 12/09/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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