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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/88 États-Unis d'Amérique Notification de mesures sanitaires et phytosanitaires par le document G/SPS/N/EEC/58 (Document VI/5637/98/Rev.5 du Conseil de l'Union Européenne) - Communication des États-Unis 07/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/89 États-Unis d'Amérique Interdiction par la Turquie des importations d'animaux sur pied - Communication des États-Unis 07/09/1998 Santé des animaux; Espèces envahissantes; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/963 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine ("Chine") - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires 07/10/2009 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/4 États-Unis d'Amérique Éléments de la Loi américaine de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires qui touchent à la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 18/10/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 30/10/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126/Corr.1 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Corrigendum 15/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/W/139 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la Chine 20/10/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/141 États-Unis d'Amérique Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Proposition des États-Unis 27/10/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/153 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine au sujet des obligations SPS 04/10/2004 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/163 États-Unis d'Amérique Examen de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition pour examen - Communication des États-Unis 21/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/198 États-Unis d'Amérique Traitement spécial et différencié - Communication présentée par les États-Unis 13/06/2006 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/199 États-Unis d'Amérique Observations sur le rapport du Secrétariat intitulé "Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par les États-Unis 14/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/207 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République Populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 15/09/2006 Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/213 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesure sanitaires et phytosanitaires 01/10/2007 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/227 États-Unis d'Amérique Article 12:2 - consultations - Proposition des États-Unis 23/06/2008 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/229 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 16/09/2008 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/275 États-Unis d'Amérique Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la prise de décisions et la communication au cours du processus d'analyse des risques - Communication des États-Unis 19/02/2014 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/291 États-Unis d'Amérique Rapport du quatrième examen : options à examiner - Communication présentée par les États-Unis 28/02/2017 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis 02/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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