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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1788/Rev.1 États-Unis d'Amérique Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision 14/07/2020 Aliments pour animaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1798 États-Unis d'Amérique Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis 30/06/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1800 États-Unis d'Amérique Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801/Rev.1 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision 07/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1802 États-Unis d'Amérique PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1803 États-Unis d'Amérique Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1804 États-Unis d'Amérique Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1805 États-Unis d'Amérique Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis 02/07/2020 Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1806 États-Unis d'Amérique Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis 02/07/2020 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis 15/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 09/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.10 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 09/12/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.11 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 08/10/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.12 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/10/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.13 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 06/03/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.14 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis - Addendum 01/11/2021 Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.15 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.2 États-Unis d'Amérique Assistance technique fournie par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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