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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/690 Afrique du Sud Atelier sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Afrique du Sud 12/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/691 République dominicaine Mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la République dominicaine 10/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/692 Paraguay Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Paraguay 19/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/693 Argentine Révision des problèmes des Membres en suspens - Communication de la République argentine 19/04/2006 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/696 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/697 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Bahia - Mycosphaerella fijiensis - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698 Nouvelle-Zélande procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 31/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698/Rev.1 Nouvelle-Zélande Procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 21/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/700 Union européenne Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/701 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 36ème réunion du Comité SPS (Genève, 27 - 28 juin 2006) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 15/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/702 Colombie Centre d'excellence phytosanitaire initiative de coopération en Colombie pour la mise en oeuvre de l'article 5 de l'accord SPS - Communication de la Colombie 19/06/2006 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/704 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/705 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV - 2006 23/06/2006 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/706 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Décisions prises par la commission des mesures phytosanitaires à sa première session - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 23/06/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/708 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions examinées par le Comité international de l'OIE lors de sa 74ème Session générale en rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 26/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/711 Paraguay Rapport sur la situation phytosanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/712 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement 04/08/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.1 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Addendum 11/10/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.2 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Janvier 2008 - Juin 2009 - Addendum 06/07/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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