Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 248 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/230 Secrétariat de l'OMC Normes privées - Identification de mesures concrètes à prendre par le Comité sps - Résumé des Réponses - Note du Secrétariat 25/09/2008 Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/240 Secrétariat de l'OMC Dates proposées pour les réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2010 - Note du Secrétariat 08/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat 07/09/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 20/05/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 13/09/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 07/03/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/247 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat 20/10/2009 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Possible actions for the SPS Committee regarding private SPS standards - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/247/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/259 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour encourager et faciliter les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat 31/05/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour encourager et faciliter les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 12/09/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2012 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Note du Secrétariat - Révision 13/06/2012 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Révision 14/08/2012 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Corrigendum 16/08/2012 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Révision 12/03/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Révision 10/06/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/259/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée concernant la mise en oeuvre de l'article 12:2 - Révision 09/09/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 248 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser