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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/491/Add.6
G/TBT/GEN/7/Add.6
Mexique Communication du Mexique - Addendum 29/05/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.7
G/TBT/GEN/7/Add.7
Mexique Communication du Mexique - Addendum 13/11/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.8
G/TBT/GEN/7/Add.8
Mexique Communication du Mexique - Addendum 14/11/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.9
G/TBT/GEN/7/Add.9
Mexique Communication du Mexique - Addendum 04/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1295 Costa Rica Interdiction de l'utilisation du bromure de méthyle en tant que fumigant à usage agricole - Communication présentée par le Costa Rica 20/12/2013 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1487 Mexique Incorporation de nouveaux guides et de nouvelles règles relatifs à la norme officielle mexicaine NOM-001-SAG/FITO-2013 fixant les critères, procédures et spécifications pour l'élaboration de guides de de description variétale et de règles vistant à déterminer la qualité des graines destinées à l'ensemencement - Communication présentée par le Mexique 13/04/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 02/05/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489/Add.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum 05/09/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1509 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 11/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1531 Türkiye Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie 09/01/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1541 Union européenne Nouvelle réglementation phytosanitaire de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 10/03/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1611 Sri Lanka Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka 06/04/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1639 Union européenne Séance d'information sur le régime d'importation phytosanitaire de l'UE - 28 septembre 2018 - Bruxelles - Communication présentée par l'Union européenne 14/09/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/883 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 8 et 9 octobre 2008 07/10/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1510 Paraguay Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Paraguay 29/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/364 Nouvelle-Zélande Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 13/12/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/249 Équateur Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur 11/05/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1614 Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria 15/05/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1610 Argentine Miel et produits apicoles - Mise en oeuvre progressive du système informatique de traçabilité - Communication présentée par l'Argentine 28/03/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Traçabilité; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 04/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es

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