G/SPS/GEN/491/Add.6 G/TBT/GEN/7/Add.6
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
29/05/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.7 G/TBT/GEN/7/Add.7
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
13/11/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.8 G/TBT/GEN/7/Add.8
|
Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
14/11/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.9 G/TBT/GEN/7/Add.9
|
Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
04/05/2009 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1295
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Costa Rica
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Interdiction de l'utilisation du bromure de méthyle en tant que fumigant à usage agricole - Communication présentée par le Costa Rica |
20/12/2013 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1487
|
Mexique
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Incorporation de nouveaux guides et de nouvelles règles relatifs à la norme officielle mexicaine NOM-001-SAG/FITO-2013 fixant les critères, procédures et spécifications pour l'élaboration de guides de de description variétale et de règles vistant à déterminer la qualité des graines destinées à l'ensemencement - Communication présentée par le Mexique |
13/04/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1489
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica |
02/05/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1489/Add.1
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum |
05/09/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1509
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Türkiye
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Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie |
11/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1531
|
Türkiye
|
Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie |
09/01/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1541
|
Union européenne
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Nouvelle réglementation phytosanitaire de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
10/03/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1611
|
Sri Lanka
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka |
06/04/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1639
|
Union européenne
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Séance d'information sur le régime d'importation phytosanitaire de l'UE - 28 septembre 2018 - Bruxelles - Communication présentée par l'Union européenne
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14/09/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/883
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires,
8 et 9 octobre 2008 |
07/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1510
|
Paraguay
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Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Paraguay |
29/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/364
|
Nouvelle-Zélande
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Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande |
13/12/2002 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/249
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Équateur
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Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur |
11/05/2001 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1614
|
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Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria |
15/05/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1610
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Argentine
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Miel et produits apicoles - Mise en oeuvre progressive du système informatique de traçabilité - Communication présentée par l'Argentine |
28/03/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/2
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Secrétariat de l'OMC
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Procédures de notification recommandées |
04/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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