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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/NG/W/178 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Sixième session extraordinaire du Comité de l'agriculture - 22 - 23 mars 2001 - Déclarations de Maurice 12/04/2001 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/185 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition du Burkina Faso sur les négociations sur l'agriculture 16/05/2001 Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/188 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Position conjointe des pays Membres de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) dans les négociations sur l'agriculture 26/09/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/19 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition des Communautés européennes - Protection des animaux et commerce des produits agricoles 28/06/2000 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/33 Deuxième session extraordinaire du Comité de l'agriculture - 29 - 30 juin 2000 - Déclaration de l'Inde 13/07/2000 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Accès aux marchés - Communication présentée par Cuba, El Salvador, Haïti, le Honduras, l'Inde, le Kenya, le Nigéria, l'Ouganda, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka et le Zimbabwe 28/09/2000 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37/Corr.1 Committee on Agriculture - Special Session - Market Access - Submission by Cuba, Dominican Republic, El Salvador, Haiti, Honduras, Kenya, India, Nigeria, Pakistan, Sri Lanka, Uganda, Zimbabwe - Corrigendum 11/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En
G/AG/R/23 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 28 juin 2000 - Note du Secrétariat 27/07/2000 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/23/Corr.1 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 28 juin 2000 - Note du Secrétariat_x000D_ Corrigendum_x000D_ 05/04/2001 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/32 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 26 septembre 2002 - Note du Secrétariat 06/11/2002 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/32/Corr.1 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 26 septembre 2002 - Note du Secrétariat - Corrigendum 29/11/2002 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/26/Add.1
G/L/91/Add.1
G/SPS/W/71/Add.1
G/TBT/D/7/Add.1
WT/DS48/27
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Addendum 03/10/2017 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/55 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Thaïlande à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 25/09/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/59 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 15/09/2003 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.1
G/SPS/W/27/Add.1
G/TBT/D/3/Add.1
WT/DS5/5/Add.1
Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Addendum 24/11/1995 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/1 Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 27/03/1995 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/20 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 juin 1997 10/07/1997 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

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